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3612 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
21/12/2018 - Corse : projet Manu & Ciarbellu
Le projet Manu & Ciarbellu, initié par le pôle innovation et développement de ... Lire la suite
20/12/2018 - Nouvelle-Aquitaine : prolongation de l'appel à projets pour l'innovation artisanale [AAP]
Dans le cadre du festival de l'innovation NOVAQ, la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat et ... Lire la suite
18/12/2018 - Erasmus+ : Action Clé 3 - Projets européens de coopération prospective dans les domaines de l'éducation et de la formation [AAP]
Un appel à propositions dans le cadre d'Erasmus+, Action clé n° 3 : soutien à la ... Lire la suite
17/12/2018 - Vers une étude sur la gestion des déchets du bâtiment
Dans la continuité des travaux engagés dans le cadre de la feuille de route économie ... Lire la suite
14/12/2018 - Union européenne : données 2017 sur les PME
En 2017, 99,8 % des entreprises européennes sont des PME et près de 93,1 % sont des micro-entreprises ... Lire la suite
11/12/2018 - Partenariat de l'Espace de veille de l’ISM avec l’ITEMM
L’Espace de veille de l’ISM permet de suivre, en temps réel, les grands enjeux de ... Lire la suite
05/12/2018 - Bretagne : dynamisme des centres-villes et bourgs ruraux [AAP]
L'État, la Région Bretagne, l'Établissement Public Foncier (EPF Bretagne), et la Banque des ... Lire la suite
03/12/2018 - Auvergne-Rhône-Alpes : stabilité de l'activité pour les entreprises artisanales au 3ème trimestre 2018
La note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
29/11/2018 - Label Bas-Carbone [Décret et arrêté]
Un décret et un arrêté portant création d'un label Bas-Carbone et définissant son ... Lire la suite
28/11/2018 - Pays de la Loire : Entreprendre sur les territoires en Pays de la Loire [Appel à candidatures]
Un consortium regroupant la Chambre de métiers et de l'artisanat des Pays de la Loire, la Chambre ... Lire la suite