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3712 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
13/05/2019 - Hérault : matinales de l'artisanat et forum des métiers du bâtiment, le 22 mai à Montpellier
Le 22 mai, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat et la CAPEB Hérault organisent à ... Lire la suite
13/05/2019 - Hauts-de-Seine : Master pro TPE-PME-ETI
L'Université Paris Nanterre propose, à partir de la rentrée 2019 et en partenariat avec la ... Lire la suite
10/05/2019 - Mobilisation nationale et territoriale pour l'emploi et les transitions
Le Premier ministre a reçu le 6 mai 2019 les partenaires sociaux pour le lancement de la "mobilisation ... Lire la suite
07/05/2019 - Nouvelle Aquitaine : ateliers de concertation Construction durable, le 16 mai
Dans le cadre de l'élaboration de sa feuille de route Construction durable en Nouvelle Aquitaine, la ... Lire la suite
07/05/2019 - Haute-Garonne : Formation maître d’apprentissage en ligne
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Haute-Garonne propose une formation en ligne de maître ... Lire la suite
07/05/2019 - Evolution de l'artisanat 2017/18 [Note de synthèse ISM]
Dans le cadre de la préparation du rapport annuel sur l'Etat de la France 2019, l'Institut Supérieur ... Lire la suite
07/05/2019 - Utilité sociale des garages solidaires : un outil pédagogique
Un outil pédagogique développé dans le cadre d'un partenariat entre la Fondation PSA et ... Lire la suite
06/05/2019 - Accessibilité aux personnes handicapées [Arrêté]
Un arrêté publié au Journal officiel du 2 mai modifie diverses dispositions relatives à ... Lire la suite
06/05/2019 - Habitat individuel : adaptation du contrat de construction avec fourniture de plan dans le cadre de la préfabrication [Ordonnance]
Une ordonnance relative à l'adaptation du contrat de construction d'une maison individuelle (CCMI) avec ... Lire la suite
03/05/2019 - Améliorer la reconnaissance juridique des entreprises de l'économie sociale (ESS) en droit européen [avis d'initiative du CESE]
Le Comité économique et social européen (CESE) prépare un avis d'initiative qui sera ... Lire la suite