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3868 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
18/03/2021 - Bilan des mesures de la relation de confiance
Le 8 mars 2021, lors d'un webinaire fiscal et social sur la relation de confiance, la DGFiP et l'Urssaf-Caisse ... Lire la suite
18/03/2021 - Tarn-et-Garonne : Atelier des métiers sur la création-reprise d'entreprise artisanale
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne et la Communauté de communes Terres de ... Lire la suite
17/03/2021 - Modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie - CEE [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités ... Lire la suite
16/03/2021 - [France Relance] Centre-Val de Loire : Loi de finances et aides associées, ce qu'il faut savoir ! [Web conférence le 18 mars]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Centre Val de Loire organise le 18 mars, en partenariat avec ... Lire la suite
16/03/2021 - Accord-cadre 2021-2023 sur l’entrepreneuriat des femmes
Bpifrance et le ministère chargé de l’Egalité entre les femmes et les hommes, de la ... Lire la suite
12/03/2021 - Vendée : fin des plastiques à usage unique, collecte de biodéchets des professionnels [Guides]
Trivalis (le syndicat mixte départemental d'études et de traitement des déchets ... Lire la suite
11/03/2021 - Normandie : partenariat entre la Région et la branche métallurgique
Un accord de partenariat entre la Région Normandie et la branche métallurgique a été ... Lire la suite
11/03/2021 - #1jeune1solution : Cartographie des apprentis en recherche d'entreprise [Réseau des Carif Oref]
Dans le cadre du plan de relance #1jeune1solution*, le réseau des Carif Oref propose une cartographie des ... Lire la suite
11/03/2021 - Nouvelle-Aquitaine : renouvellement du partenariat Région - Chambre de métiers et de l'artisanat
La Région Nouvelle-Aquitaine et la Chambre de métiers et de l'artisanat ont signé le 4 mars ... Lire la suite
10/03/2021 - Labels RSE : étude d'opportunité d'une structure de revue et d'évaluation [Rapport]
Dans le cadre de l'application de l'article 174 de la loi PACTE, un rapport sur les conditions de mise en place ... Lire la suite