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3759 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
12/11/2020 - Filière électrique : emplois et compétences dans le cadre de la transition énergétique [Etude]
Le ministère du Travail, de l'Emploi, et de l'Insertion, les fédérations professionnelles de ... Lire la suite
10/11/2020 - L'ESS dans les territoires fragiles [Webinaires]
Dans le cadre du Mois de l'ESS, l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) organise en ... Lire la suite
10/11/2020 - [Plan de relance] Comité stratégique de filière automobile : point d'étape sur les mesures
Lors de la réunion du Comité stratégique de filière automobile du 6 novembre, un point ... Lire la suite
09/11/2020 - [Covid-19] 11 novembre : levée de l'interdiction de circulation de certains types de véhicules de transport de marchandise [Arrêté]
Dans le cadre de la crise épidémique du Covid-19, un arrêté paru au Journal Officiel du ... Lire la suite
09/11/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie : modifications [Décret]
Un décret modifiant les mesures générales nécessaires pour faire face à ... Lire la suite
09/11/2020 - Entreprise du paysage : dispositif Pays'Apprentis
Le dispositif Pays'Apprentis, mis en place en 2012 par l'UNEP et les organisations syndicales de ... Lire la suite
05/11/2020 - Savoie : actions pour la sobriété énergétique du territoire de Tarentaise-Vanoise
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Savoie et le Groupement d'action locale (GAL) Tarentaise-Vanoise, ... Lire la suite
04/11/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie : compléments d'information [Décret]
Un décret modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures ... Lire la suite
04/11/2020 - Hauts-de-France : La transformation numérique des entreprises : méthodes, outils et acteurs [Webinaire, le 10 novembre]
La Direccte et la Région Hauts-de-France organisent un webinaire sur "La transformation numérique des ... Lire la suite
04/11/2020 - [Covid-19] Mettre en place le Click and collect pour les artisans et les commerçants
Le décret du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire ... Lire la suite