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3956 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
22/06/2021 - [France Relance] DEFFINUM - Dispositifs France Formation Innovante NUMérique [AAP]
L'appel à projets DEFFINUM - Dispositifs France Formation Innovante NUMérique, porté par le ... Lire la suite
22/06/2021 - Bourgogne-Franche-Comté : développement durable et création d’entreprise artisanale [Webinaire, le 25 juin]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne-Franche-Comté organise un webinaire sur ... Lire la suite
21/06/2021 - Bourgogne-Franche-Comté/PACA : Repérer et mobiliser les publics invisibles et en priorité les plus jeunes [AAP]
Les DREETS Bourgogne-Franche-Comté et Provence-Alpes-Cote d'Azur ont lancé leurs appels à ... Lire la suite
21/06/2021 - Hérault : Transmission ou reprise d'entreprise [Webinaire]
Dans le cadre du dispositif Occtav, la Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Hérault organise un ... Lire la suite
21/06/2021 - Pyrénées : Projet POCTEFA Avenir
Dans le cadre du programme européen POCTEFA qui promeut le développement durable du territoire ... Lire la suite
21/06/2021 - Import/export : Obtenir son numéro EORI
Le numéro EORI (economic operator registration and identification) est un numéro unique ... Lire la suite
18/06/2021 - [Covid-19] Guadeloupe et Saint-Martin : Santé et sécurité au travail, volet FSE [AAP]
La DEETS Guadeloupe a mis à jour l'appel à projets concernant une "aide pour la mise en place de ... Lire la suite
16/06/2021 - Fleuristes-paysagistes : mise en oeuvre de la Loi santé [Guide]
Un arrêté du 4 septembre 2020 contraint les distributeurs de végétaux à ... Lire la suite
14/06/2021 - Eurométropole de Strasbourg : ZFE - quelles contraintes et quelles opportunités pour les artisans ? [Atelier, le 17 juin]
Dans le cadre de la mise en place à partir du 1er janvier 2022, d'une Zone à Faibles Émissions ... Lire la suite
14/06/2021 - Produits locaux [Rapport CGAAER]
Une mission a été confiée au CGAAER (Conseil général de l'alimentation, de ... Lire la suite