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3710 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
13/08/2021 - Métropole Aix-Marseille-Provence : commerce et artisanat [Diagnostic territorial]
L'AGAM (Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise), la CCIAMP (CCI Aix Marseille-Provence) et la ... Lire la suite
12/08/2021 - Transmission florale [Enquête Autorité de la Concurrence]
L'Autorité de la concurrence sollicite les fleuristes concernant une enquête sur ... Lire la suite
05/08/2021 - [France Relance] Mobilier national : nouvelle campagne d'aide à l'artisanat d'art [Appel d'offre]
Le Mobilier national lance, dans le cadre du plan France Relance, une nouvelle campagne d'aide à l'artisanat ... Lire la suite
05/08/2021 - Evolution des intentions des Français [Enquête L’ObSoCo]
L’ObSoCo (Observatoire Société & Consommation) lance une étude, accessible en ... Lire la suite
03/08/2021 - [Covid-19] Impact de la crise sanitaire sur l'activité et la situation financière des entreprises en 2020 [INSEE - Documents de travail]
L'INSEE publie deux documents de travail portant sur l'impact de la crise sanitaire sur les entreprises en 2020, et ... Lire la suite
02/08/2021 - [Covid-19] Les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire [Rapport d'information Assemblée nationale]
La commission des lois, la commission des affaires économiques et la commission des finances de ... Lire la suite
30/07/2021 - Gers : reconduction du label Eco-défis en Bastides de Lomagne
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Gers et la communauté de communes Bastides de Lomage ... Lire la suite
29/07/2021 - Puy-de-Dôme : enquête Inspire
La Chambre de métiers et la CCI du Puy-de-Dôme, en collaboration avec le Syndicat mixte des transports ... Lire la suite
29/07/2021 - Accompagnement des nouveaux modes de travail [Sénat - Rapport d'information]
La délégation aux entreprises du Sénat a remis le 8 juillet un rapport d'information relatif ... Lire la suite
29/07/2021 - Dispositifs d'aide et d'accompagnement pour les entreprises [ADEME]
L'ADEME publie un recueil de son offre à destination des entreprises sous 4 catégories : ... Lire la suite