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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
19/04/2021 - [Covid-19] Nouvelle-Calédonie : points de situation économique du confinement de mars-avril 2021
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie, dans le cadre du confinement mis en ... Lire la suite
19/04/2021 - Travailleurs indépendants [Enquête CGAD]
La CGAD et ses confédérations, dans le cadre de la préparation du plan relatif aux ... Lire la suite
16/04/2021 - Rhône : biodéchets et déchets d'emballages dans l'artisanat alimentaire [Appels à candidature]
Dans le cadre de la convention d’Economie Circulaire avec le Grand Lyon, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
15/04/2021 - [France Relance] FNE-Formation : signature de 10 nouvelles conventions cadres avec les OPCO
Pour faire face aux conséquences économiques liées à la crise sanitaire du Covid-19, le ... Lire la suite
15/04/2021 - Erasmus+ 2021-2027 [Programme de travail]
Le 25 mars, la Commission européenne a adopté le premier programme de travail annuel d'Erasmus+ ... Lire la suite
14/04/2021 - Développement du label "Relations fournisseurs et achats responsables" (RFAR) [Rapport d'évaluation]
Le 31 mars 2021 le Médiateur des entreprises Pierre Pelouzet a remis à Olivia Grégoire, ... Lire la suite
14/04/2021 - Rhône : Fabrique Tolstoï [AAP]
Dans le cadre du contrat de revitalisation artisanale et commerciale du cours Tolstoï, la Ville de ... Lire la suite
13/04/2021 - [France Relance] Point d'avancement des dispositifs à destination de l'industrie [Conseil national de l'industrie]
Le 9 avril 2021, le Premier ministre, en présence du ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance, ... Lire la suite
13/04/2021 - [Covid-19] Inclusion par le travail indépendant des personnes en difficulté d’accès à l’emploi [AAP]
Dans le cadre du pacte d'ambition pour l'insertion par l'activité économique (IAE) et du plan "1 ... Lire la suite
12/04/2021 - Nouvelle-Aquitaine : concours Créateur d'entreprise [AAP]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite