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3710 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
02/09/2021 - Hauts-de-Seine : label Artisan du Tourisme 2022 [Appel à candidature]
Dans le cadre de la 4e édition du label Artisan du Tourisme, le Département et la Chambre de ... Lire la suite
01/09/2021 - Hauts-de-Seine : partenariat CMA/CIP92 pour les entreprises en difficulté
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Hauts-de-Seine a signé une convention de partenariat avec ... Lire la suite
30/08/2021 - Code de conduite pour une entreprise alimentaire et des pratiques commerciales responsables
Le 5 juillet 2021, la Commission européenne a lancé officiellement le "Code de conduite pour une ... Lire la suite
27/08/2021 - Hauts-de-France : Job dating apprentissage métiers de bouche-HCR, les 13-14 septembre
Dans le cadre du salon Horesta réservé aux professionnels de la filière métiers de ... Lire la suite
23/08/2021 - Mode : écoconception [Guide]
La Fédération Française du Prêt à Porter Féminin, la ... Lire la suite
20/08/2021 - CEE : création de deux programmes d’accompagnement [Arrêté]
Paru au Journal officiel du 19 août, un arrêté porte création de deux programmes en ... Lire la suite
20/08/2021 - Bretagne : Artisan zéro gaspi, une action régionale ouverte aux artisans de l'alimentaire
L'action Artisan zéro gaspi s'inscrit dans le cadre du programme régional environnemental Envir'A. ... Lire la suite
20/08/2021 - Nièvre : convention de partenariat CMA - Commune de Guérigny en faveur de l'apprentissage
Le 23 juillet, la délégation Nièvre de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de ... Lire la suite
19/08/2021 - Commande publique en construction paille [Guide]
Dans le cadre du projet européen Up Straw, l'ARPE Normandie (Association Régionale pour la Promotion ... Lire la suite
18/08/2021 - Nouvelle-Aquitaine : aides pour la mobilité des apprentis
La Région Nouvelle-Aquitaine propose, dans le cadre du dispositif Bagages, des aides aux apprentis pour ... Lire la suite