Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
05/06/2020 - Économie post Covid_19 – Les propositions du réseau des CMA CMA France
04/06/2020 - Saint-Barthélémy : chambre économique multiprofessionnelle, nouvelle mandature
Les nouveaux membres de la CEM (chambre économique multiprofessionnelle) de Saint Barthélémy ... Lire la suite
07/05/2020 - Alsace : Jean-Luc Hoffmann élu président de la Chambre de Métiers
Lors d'une Assemblée Plénière élective organisée le mercredi 6 mai 2020, les ... Lire la suite
06/05/2020 - UNEC : Christophe Doré, nouveau président
Christophe Doré, 1er vice-président depuis 2014, succède à Bernard Stalter à la ... Lire la suite
04/05/2020 - Mesure de l'audience des organisations syndicales auprès des salariés des TPE : modalités de candidature [Arrêté]
Un arrêté relatif aux modalités de candidature à la mesure en 2020 de l'audience des ... Lire la suite
24/04/2020 - [Covid-19] Médiation sur les loyers des commerçants : nomination
Jeanne-Marie Prost, ancienne médiatrice du Crédit et actuellement présidente de ... Lire la suite
02/03/2020 - Modalités de candidature des organisations professionnelles d'employeurs à la représentativité patronale [Décret]
Un décret retatif aux modalités de candidature des organisations professionnelles d'employeurs ... Lire la suite
15/01/2020 - Signature du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2020-2022 [CMA France]
Le 14 janvier 2020, Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie ... Lire la suite
15/01/2020 - Actions de développement économique dans l'artisanat [Décret abrogé]
Un décret portant abrogation du décret n° 90-145 du 15 février 1990 relatif aux actions de ... Lire la suite
06/01/2020 - CPSTI : dotation pour les dépenses de gestion administrative / aides et prestations en matière d'action sanitaire et sociale [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal officiel du 5 janvier 2020, fixent le montant global de la dotation ... Lire la suite