Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
11/06/2020 - Semaine pour la Qualité de Vie au Travail du 15 au 19 juin
Organisée par l'ANACT et le Ministère du Travail, la Semaine pour la Qualité de Vie au Travail ... Lire la suite
29/05/2020 - Travailleur frontalier [Guide]
Le groupe Alptis édite un guide pratique sur le travailleur frontalier du point de vue fiscal et social. Il ... Lire la suite
25/05/2020 - [Covid-19] Objectif reprise TPE-PME
Le dispositif Objectif reprise TPE-PME, déployé par le réseau Anact-Aract et les Direccte, et ... Lire la suite
25/05/2020 - Travailleurs indépendants : regroupement et mise en cohérence des dispositions du code de la sécurité sociale [Décret]
Un décret procédant au regroupement et à la mise en cohérence des dispositions du code ... Lire la suite
12/05/2020 - [Covid-19] Marne : diagnostic de mise en place des mesures sanitaires pour la reprise d'activité
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Marne a mis en ligne un questionnaire-diagnostic permettant ... Lire la suite
11/05/2020 - [Covid-19] Reprise de l'activité : recommandations de l'INRS
L’INRS a actualisé ses recommandations pour aider les entreprises à reprendre leur ... Lire la suite
04/05/2020 - [Covid-19] Protocole national de déconfinement pour les entreprises
Le ministère du Travail a publié un protocole national de déconfinement pour "aider et ... Lire la suite
01/04/2020 - Accompagnement des entrepreneurs et des conjoints de l’économie de proximité confrontés à un risque de santé - Edition 2020 [AAP]
La Fondation Garance a lancé l'édition 2020 de l'appel à projets Accompagnement des ... Lire la suite
19/03/2020 - Travailleurs indépendants : modalités d'imputation des dépenses d'action sanitaire et sociale [Décret]
Un décret relatif aux modalités d'imputation des dépenses d'action sanitaire et sociale ... Lire la suite
28/02/2020 - Travailleurs indépendants : modalités d'imputation des charges de gestion administrative liées à la mise en œuvre de la sécurité sociale [Décret]
Un décret relatif aux modalités d'imputation des charges de gestion administrative liées ... Lire la suite