Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
- Crise de l'énergie - Ukraine
- Export
- Initiatives
- Mesures en faveur des entreprises
- Organisation du travail
- Organisations et institutions
- Politiques territoriales
- Questions européennes
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
25/07/2013 - Exposition de 24 EPV cet été en PACA ISM-
18/07/2013 - 3ème CIMAP
Le Premier Ministre a présidé le 17 juillet le 3ème comité interministériel de ... Lire la suite
15/07/2013 - Nominations à l'Ordre national de la Légion d'Honneur
Plusieurs décrets portant nomination à l'Ordre national de la Légion d'honneur sont parus au ... Lire la suite
15/07/2013 - Evaluation du soutien public aux exportations Observatoire des aides
Patrice Prat, Député du Gard et Jean-Christophe Fromantin, Député des Hauts de Seine, ... Lire la suite
11/07/2013 - Obligations comptables des CMA, CMAR, CRMA et de l'APCMA
Un arrêté relatif aux seuils en matière de transaction, d'emprunt et d'ouverture d'une ligne de ... Lire la suite
10/07/2013 - Plan "Investir pour la France" : un nouveau PIA Observatoire des aides
09/07/2013 - ISU (Interlocuteur social unique) et RSI (Régime social des indépendants)
Un décret modifiant les modalités de fonctionnement de l'interlocuteur social unique et ... Lire la suite
09/07/2013 - ANACT : nomination au conseil d'administration
Un arrêté portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour ... Lire la suite