Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
05/10/2015 - Nomination au Conseil supérieur de la coopération
Un arrêté portant nomination au Conseil supérieur de la coopération est paru au Journal ... Lire la suite
05/10/2015 - Nomination au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Un arrêté portant nomination au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire est ... Lire la suite
02/10/2015 - L'ISM dans la presse et sur internet - Septembre 2015
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
01/10/2015 - Budget 2016 : présentation du projet de loi de finances
Le projet de loi de finances pour 2016, présenté le 30 septembre en Conseil des ministres par ... Lire la suite
25/09/2015 - Avis du CESE sur les travailleurs détachés
Le Conseil économique, social et environnementale (Cese) a voté le 22 septembre 2015 son avis sur les ... Lire la suite
24/09/2015 - Nomination au CA de l'EPARECA [Arrêté]
Mme Anaïs BREAUD est nommée membre suppléante au conseil d'administration de l'Etablissement ... Lire la suite
22/09/2015 - Innovation : synthèse des SRI-SI des régions françaises
Le Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) a ... Lire la suite
22/09/2015 - Rapport d’information de la MEC sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements
La Commission des Finances de l'Assemblée Nationale a adopté le 16 septembre le rapport ... Lire la suite
21/09/2015 - Marchés publics : relèvement des seuils [Décret]
Un décret modifiant certains seuils relatifs aux marchés publics est paru au Journal officiel du 20 ... Lire la suite