Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
- Appels à projets - AAP
- Crise de l'énergie
- Export
- Initiatives
- Mesures en faveur des entreprises
- Organisation du travail
- Organisations et institutions
- Politiques territoriales
- Questions européennes
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
08/06/2021 - Mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire : évolutions [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 8 juin modifie le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 ... Lire la suite
07/06/2021 - Rhône : dispositif Bol d'air
Le Préfet du Rhône, la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes, la DRFIP du Rhône, le Tribunal du ... Lire la suite
03/06/2021 - Activité internationale des entreprises françaises [Baromètre TFE]
Le baromètre de la Team France Export s'appuie sur 7 400 entretiens conduits entre le 1er octobre 2020 ... Lire la suite
02/06/2021 - CFBCT : Jean-François Guihard réélu à la présidence
La Confédération Française de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Traiteurs (CFBCT), lors ... Lire la suite
02/06/2021 - [Covid-19] Plan d’action sur l’accompagnement des entreprises en sortie de crise
Le ministre de l’Economie, Bruno Le Maire, et le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti, ont ... Lire la suite
01/06/2021 - [Covid-19] Gestion de la sortie de crise sanitaire [Loi]
La loi relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire est parue au Journal Officiel du 1er ... Lire la suite
31/05/2021 - Normandie : La santé au travail [Webinaire, le 7 juin]
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Normandie organise un webinaire sur le thème "La ... Lire la suite
31/05/2021 - [France Relance] Plan Avenir Montagnes aides-entreprises.fr
31/05/2021 - Travailleurs indépendants : unification des déclarations sociales et fiscales [Décret]
Un décret relatif à l'unification des déclarations sociales et fiscales des travailleurs ... Lire la suite
31/05/2021 - Travailleurs indépendants : modalités d'imputation des coûts afférents à la gestion financière des régimes de retraite complémentaire et invalidité-décès [Décret]
Un décret relatif aux modalités d'imputation des coûts afférents à la gestion ... Lire la suite