Transports
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Actualités
29/08/2025 - Taxis, VTC, véhicules motorisés à 2 ou 3 roues : justificatif de la réservation préalable [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal officiel du 29 août, fixent les informations devant figurer sur ... Lire la suite
22/08/2025 - Dispositif des CEE : création, modifications, modalités d'application de fiches d'opérations standardisées [Arrêtés]
Deux arrêtés concernant le dispositif des CEE (certificats d'économie d'énergie) sont ... Lire la suite
20/08/2025 - Modalités de remboursement des taxes de carburant pour les transporteurs [Décret] aides-entreprises.fr
19/08/2025 - VTC : signalétique [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 6 avril 2017 relatif à la signalétique des ... Lire la suite
03/07/2025 - Taxis et VTC : données 2023 [Observatoire national des transports publics particuliers de personnes]
Le rapport 2025 de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, institué en ... Lire la suite
30/06/2025 - Transports sanitaires : prolongation jusqu'au 30 novembre de l'expérimentation pour l'optimisation de l'efficience de l'organisation [Arrêté]
Un arrêté du 20 juin 2025 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2021 modifié relatif ... Lire la suite
19/06/2025 - Transitions professionnelles : données sur les mobilités entrantes et sortantes entre janvier 2022 et janvier 2023 [Dares]
La Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) du ministère du ... Lire la suite
16/06/2025 - Portraits statistiques de branches professionnelles : données 2023 [Dares]
La Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) du ministère du ... Lire la suite
11/06/2025 - Transports : en route pour la prévention
En 2023, la Direction générale du Travail (DGT), la Délégation à la ... Lire la suite
27/05/2025 - Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 30 mai
Le service Etudes-Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 30 mai. Nous vous donnons rendez-vous le ... Lire la suite