Transports
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Actualités
08/09/2025 - Dispositif des CEE : véhicules électriques [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal officiel du 7 septembre, modifie les conditions des fiches ... Lire la suite
04/09/2025 - Grand Est : transport public particulier de personnes [Webinaires]
La CMA Grand Est organise mensuellement des webinaires consacrés au transport public particulier de ... Lire la suite
03/09/2025 - Transport de voyageurs par taxis : salaires en 2023 [Données SDES]
Le Service des données et études statistiques (SDES) du Commissariat général au ... Lire la suite
01/09/2025 - Nouvelle-Calédonie : évolution de la réglementation des transports routiers de personnes
La Loi de pays n° 2024-11 du 12 septembre 2024 a modifié la réglementation relative au transport ... Lire la suite
29/08/2025 - Taxis, VTC, véhicules motorisés à 2 ou 3 roues : justificatif de la réservation préalable [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal officiel du 29 août, fixent les informations devant figurer sur ... Lire la suite
22/08/2025 - Dispositif des CEE : création, modifications, modalités d'application de fiches d'opérations standardisées [Arrêtés]
Deux arrêtés concernant le dispositif des CEE (certificats d'économie d'énergie) sont ... Lire la suite
20/08/2025 - Modalités de remboursement des taxes de carburant pour les transporteurs [Décret] aides-entreprises.fr
19/08/2025 - VTC : signalétique [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 6 avril 2017 relatif à la signalétique des ... Lire la suite
03/07/2025 - Taxis et VTC : données 2023 [Observatoire national des transports publics particuliers de personnes]
Le rapport 2025 de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, institué en ... Lire la suite
30/06/2025 - Transports sanitaires : prolongation jusqu'au 30 novembre de l'expérimentation pour l'optimisation de l'efficience de l'organisation [Arrêté]
Un arrêté du 20 juin 2025 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2021 modifié relatif ... Lire la suite