Transports
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Actualités
07/05/2025 - Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 9 mai
Le service Etudes-Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 9 mai. Nous vous donnons rendez-vous le ... Lire la suite
30/04/2025 - Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 2 mai
Le service Etudes-Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 2 mai. Nous vous donnons rendez-vous le ... Lire la suite
25/04/2025 - CEE : modification du tableau annexé aux fiches d'opérations standardisées de 7 références [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 25 avril, vient modifier l'arrêté du 22 ... Lire la suite
07/04/2025 - Taxis et VTC : 70 611 entreprises en 2021 [Datalab]
Le Service des données et études statistiques (SDES) des ministères de l'aménagement du ... Lire la suite
24/03/2025 - Transports : modalités de remboursement partiel d'accise sur les gazoles et les essences [Décret] aides-entreprises.fr
19/03/2025 - Comité interministériel du handicap - CIH 2025 : des mesures concernant l'accessibilité et l'accès à l'emploi
Le 12ème Comité interministériel du handicap (CIH) s'est tenu le 6 mars. Il a permis ... Lire la suite
04/03/2025 - Transport sanitaire : conditions de mise en oeuvre [Décret et arrêté]
Un décret, paru au Journal officiel du 1er mars, définit les conditions de mise en œuvre des ... Lire la suite
03/03/2025 - Transport sanitaire : établissement d'une convention-type à destination des taxis et des caisses d'assurance maladie [Décision]
Une décision du 13 février 2025 relative à l'établissement d'une convention-type ... Lire la suite
03/02/2025 - Taxi : tarifs des courses pour 2025 [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 1er février, fixe les tarifs 2025 des courses de taxi, ... Lire la suite
29/01/2025 - Conducteurs taxis et VTC : personnes chargées de l'évaluation des candidats ou de l'organisation de l'examen d'accès [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 21 juin 2024 fixant les conditions de désignation ... Lire la suite