Transports
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Actualités
07/11/2025 - Seine-Maritime : transport d’élèves et étudiants en situation de handicap [Appel d'offre]
Le département de la Seine-Maritime informe les artisans taxis, par l'intermédiaire d'un ... Lire la suite
07/11/2025 - Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes les 10 et 11 novembre
Le service Etudes-Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes les 10 et 11 novembre. Nous vous donnons ... Lire la suite
27/10/2025 - Prévention des chutes de plain-pied et de hauteur aides-entreprises.fr
01/10/2025 - Dispositif éco-énergie tertiaire - EET [Dossier Ministère de la Transition écologique]
Le dispositif éco-énergie tertiaire (EET) est une obligation réglementaire issue du ... Lire la suite
08/09/2025 - Dispositif des CEE : véhicules électriques [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal officiel du 7 septembre, modifie les conditions des fiches ... Lire la suite
04/09/2025 - Grand Est : transport public particulier de personnes [Webinaires]
La CMA Grand Est organise mensuellement des webinaires consacrés au transport public particulier de ... Lire la suite
03/09/2025 - Transport de voyageurs par taxis : salaires en 2023 [Données SDES]
Le Service des données et études statistiques (SDES) du Commissariat général au ... Lire la suite
01/09/2025 - Nouvelle-Calédonie : évolution de la réglementation des transports routiers de personnes
La Loi de pays n° 2024-11 du 12 septembre 2024 a modifié la réglementation relative au transport ... Lire la suite
29/08/2025 - Taxis, VTC, véhicules motorisés à 2 ou 3 roues : justificatif de la réservation préalable [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal officiel du 29 août, fixent les informations devant figurer sur ... Lire la suite
22/08/2025 - Dispositif des CEE : création, modifications, modalités d'application de fiches d'opérations standardisées [Arrêtés]
Deux arrêtés concernant le dispositif des CEE (certificats d'économie d'énergie) sont ... Lire la suite