Transports
- Développement durable
- Données économiques
- Initiatives
- Politiques publiques
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
23/07/2024 - Expérimentation sur l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires : prolongation [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 23 juillet, prolonge de 3 mois à compter du 1er ... Lire la suite
22/07/2024 - Chiffres clés 2024 des transports : données sur les taxis et VTC [SDES]
Les chiffres clés des transports édités par le Service des données et études ... Lire la suite
22/07/2024 - CEE : modifications de programmes [Arrêté]
Un arrêté portant modification de programmes dans le cadre du dispositif des certificats ... Lire la suite
19/07/2024 - Formation d'ambulancier [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 11 avril 2022 relatif à la formation conduisant au ... Lire la suite
19/07/2024 - Portraits statistiques de branches professionnelles : données 2022 [Dares]
La Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) du ministère du ... Lire la suite
18/07/2024 - VTC : labellisation "Destination d'excellence" [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 11 janvier 2019 définissant les critères et ... Lire la suite
12/07/2024 - Bâtiments à usage tertiaire : obligations d'actions de réduction des consommations d'énergie finale [Arrêté modificatif]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d'actions de ... Lire la suite
09/07/2024 - VTC : revenu minimal par course [Décision]
Une décision relative à l'homologation de l'avenant à l'accord du 18 janvier 2023 ... Lire la suite
08/07/2024 - Examens d'accès à la profession de taxi et VTC [Arrêtés]
Trois arrêtés relatifs aux examens d'accès aux professions de conducteur de taxi et de ... Lire la suite
02/07/2024 - Nouvelle-Aquitaine : mobilité des artisans taxis et ambulances [Webinaire, le 4 juillet]
Le 4 juillet, la CMA Nouvelle-Aquitaine organise, avec le soutien de l'Ademe Nouvelle-Aquitaine, un webinaire ... Lire la suite