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Actualités
27/05/2025 - Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 30 mai
Le service Etudes-Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 30 mai. Nous vous donnons rendez-vous le ... Lire la suite
21/05/2025 - Paris - Métropole du Grand Paris : analyse des conditions de travail [Observatoire Apur]
Fin 2022, le Conseil de Paris a voté une délibération sur la sécurité au ... Lire la suite
19/05/2025 - NOUVEAU : suivez l'actualité liée à la sobriété et gestion de l'eau !
Le service Etudes-Veille Artisanat de CMA France propose une nouvelle rubrique consacrée à la ... Lire la suite
19/05/2025 - Convention-type entre les taxis et les organismes locaux d'assurance maladie : convention-cadre nationale [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 18 mai, porte approbation de la convention-cadre nationale ... Lire la suite
07/05/2025 - Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 9 mai
Le service Etudes-Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 9 mai. Nous vous donnons rendez-vous le ... Lire la suite
30/04/2025 - Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 2 mai
Le service Etudes-Veille Artisanat interrompt ses alertes quotidiennes le 2 mai. Nous vous donnons rendez-vous le ... Lire la suite
25/04/2025 - CEE : modification du tableau annexé aux fiches d'opérations standardisées de 7 références [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 25 avril, vient modifier l'arrêté du 22 ... Lire la suite
07/04/2025 - Taxis et VTC : 70 611 entreprises en 2021 [Datalab]
Le Service des données et études statistiques (SDES) des ministères de l'aménagement du ... Lire la suite
24/03/2025 - Transports : modalités de remboursement partiel d'accise sur les gazoles et les essences [Décret] aides-entreprises.fr
19/03/2025 - Comité interministériel du handicap - CIH 2025 : des mesures concernant l'accessibilité et l'accès à l'emploi
Le 12ème Comité interministériel du handicap (CIH) s'est tenu le 6 mars. Il a permis ... Lire la suite