Transports
- Développement durable
- Données économiques
- Initiatives
- Politiques publiques
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
22/03/2023 - VTC : accord relatif au revenu minimal par course [Décision]
Par décision du 17 mars 2023, parue au Journal officiel du 21 mars, les stipulations de l'accord collectif ... Lire la suite
17/03/2023 - Chiffres clés 2023 des transports : données sur les taxis, VTC [SDES]
Les chiffres clés des transports édités par le Service des données et études ... Lire la suite
17/02/2023 - VTC : dialogue social entre les plateformes et les travailleurs indépendants [Avis]
Un avis relatif à l'homologation d'un accord conclu dans le cadre du dialogue social entre les plateformes ... Lire la suite
16/02/2023 - VTC : signature d’un accord sur un revenu minimum net par course
Des organisations représentatives des travailleurs indépendants (AVF, FNAE, CFTC et UNSA) et les ... Lire la suite
07/02/2023 - Mise en application de la loi Climat & Résilience [Rapport d'information, Assemblée Nationale]
La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée ... Lire la suite
06/02/2023 - Premier conseil de planification écologique
Le premier Conseil de planification écologique s'est tenu le 26 janvier au Palais de l'Élysée, ... Lire la suite
25/01/2023 - [France 2030] Concours d’innovation : lancement de la 11ème vague du volet i-Nov aides-entreprises.fr
20/01/2023 - Tarifs des courses de taxi pour 2023 [Arrêté]
Un arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2023 est paru au Journal Officiel du 20 ... Lire la suite
19/01/2023 - Secteur des transports et de la logistique : données sur les déménageurs et les ambulanciers [Rapport OPTL 2022]
Le rapport 2022 de l'Observatoire Prospectif des métiers et des qualifications dans les Transports et la ... Lire la suite
06/01/2023 - Nouvelle-Calédonie : évolution 2011-2021 du métier de taxi [Observatoire de l'artisanat]
L'Observatoire de l'artisanat de la CMA de Nouvelle-Calédonie, après avoir rappelé la ... Lire la suite