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546 résultats pour la recherche "Réglementation"
18/09/2017 - Performances sanitaires des matériaux biosourcés [Etude ADEME]
Afin de mieux connaître les performances sanitaires actuelles des matériaux biosourcés dans le ... Lire la suite
14/09/2017 - Le Ceproc fait le point sur les huiles : caractéristiques, utilisations, réglementation...
Le Ceproc, pôle d'innovation de la charcuterie, fait un point sur les différentes huiles et leurs ... Lire la suite
08/09/2017 - Agenda européen pour l'économie collaborative [Rapport Parlement européen]
Le Parlement européen a adopté le 15 juin le rapport de Nicola Danti (Italie, Partito Democratico) ... Lire la suite
05/09/2017 - Outre-mer : normes en matière de construction et d'équipements publics [Rapport Sénat]
Un rapport d'information de la Délégation sénatoriale aux outre-mer évalue la situation ... Lire la suite
04/09/2017 - Réglementation thermique pour les bâtiments existants : application au 1er janvier 2018
La DREAL Pays de la Loire publie un dossier sur l'application au 1er janvier 2018 de l'arrêté du 22 ... Lire la suite
31/08/2017 - REACH 2018 : dernière étape d'enregistrement
Dans un dossier de presse, le ministère de la Transition écologique et solidaire rappelle les ... Lire la suite
30/08/2017 - Les matériaux biosourcés (MBS) dans la construction [Vidéo en ligne]
Une vidéo en ligne de 14 minutes, réalisée par la DREAL Centre Val de Loire, présente ... Lire la suite
17/08/2017 - L'économie des plateformes [Etude Dares]
La Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) publie une étude ... Lire la suite
04/08/2017 - Amiante : bilan au 1er juillet du plan d’actions interministériel (PAIA)
Un bilan du plan d'actions interministériel pour améliorer la prévention des risques ... Lire la suite
01/08/2017 - Concurrence : les différentes réalités de la coiffure
François Lévêque, professeur d'économie à Mines-Paris Tech, analyse les ... Lire la suite