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540 résultats pour la recherche "Réglementation"
07/11/2017 - Etiquetage nutritionnel : mise en place de la signalétique Nutri-score [Arrêté]
L'arrêté lançant officiellement la signalétique nutritionnelle "Nutri-score", ... Lire la suite
16/10/2017 - Les Français et l'apprentissage [Résultats d'enquête]
74 % des personnes interrogées dans le cadre d'une enquête Elabe pour l'Institut Montaigne et le ... Lire la suite
04/10/2017 - Le CTMP fait le point sur la réglementation relative aux colorants
Le CTMP, Centre technique des métiers de la pâtisserie, fait le point sur la ... Lire la suite
27/09/2017 - Déchets amiantés - [Fiche technique ADEME]
L'ADEME publie une fiche technique rappelant la réglementation «amiante» dans le domaine du ... Lire la suite
18/09/2017 - Performances sanitaires des matériaux biosourcés [Etude ADEME]
Afin de mieux connaître les performances sanitaires actuelles des matériaux biosourcés dans le ... Lire la suite
14/09/2017 - Le Ceproc fait le point sur les huiles : caractéristiques, utilisations, réglementation...
Le Ceproc, pôle d'innovation de la charcuterie, fait un point sur les différentes huiles et leurs ... Lire la suite
08/09/2017 - Agenda européen pour l'économie collaborative [Rapport Parlement européen]
Le Parlement européen a adopté le 15 juin le rapport de Nicola Danti (Italie, Partito Democratico) ... Lire la suite
05/09/2017 - Outre-mer : normes en matière de construction et d'équipements publics [Rapport Sénat]
Un rapport d'information de la Délégation sénatoriale aux outre-mer évalue la situation ... Lire la suite
04/09/2017 - Réglementation thermique pour les bâtiments existants : application au 1er janvier 2018
La DREAL Pays de la Loire publie un dossier sur l'application au 1er janvier 2018 de l'arrêté du 22 ... Lire la suite
31/08/2017 - REACH 2018 : dernière étape d'enregistrement
Dans un dossier de presse, le ministère de la Transition écologique et solidaire rappelle les ... Lire la suite