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540 résultats pour la recherche "Réglementation"
19/06/2017 - Face aux démarchages abusifs, le CTMP fait le point sur les obligations de formation HACCP
Face aux démarchages abusifs dont font l'objet de nombreux artisans, le CTMP a rédigé une ... Lire la suite
19/06/2017 - Apport des associations d'écoconstruction au verdissement du secteur du bâtiment
Le Céreq a étudié, dans le cadre d'une commande du Commissariat général au ... Lire la suite
16/06/2017 - L'UNPF fait le point sur les fluides frigorigènes pour les poissonniers
Certains fluides frigorigènes (CFC, HCFC, HFC) couramment utilisés dans les métiers de ... Lire la suite
08/06/2017 - Drôme : soirée d'information sur le numérique le 13 juin à Romans sur Isère
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Drôme organise une soirée d'information le 13 ... Lire la suite
07/06/2017 - Le Ceproc fait le point sur le fumage
Le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat de la charcuterie, fait le point sur le fumage de la viande. ... Lire la suite
07/06/2017 - Portrait du secteur du contrôle technique : données Observatoire Anfa
En 2014, le secteur du contrôle technique automobile est composé de 4 875 entreprises rassemblant 6 ... Lire la suite
22/05/2017 - Les plateformes numériques dans le bâtiment : études et plan d'actions FFB
La Fédération française du bâtiment (FFB) a réalisé avec l'ObSoCo ... Lire la suite
16/05/2017 - Réglementation européenne sur les aides d'Etat [Circulaire ministérielle]
04/05/2017 - Réglementation financière des CMA : modification de seuils [Arrêté]
Un arrêté du 19 avril 2017 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2010 relatif aux ... Lire la suite
02/05/2017 - Outre-mer : gestion des véhicules hors d'usage (VHU) et plan d'actions [Décret et Arrêté]
Le rapport du député de la Martinique, M. Serge Letchimy, sur l'économie circulaire dans les ... Lire la suite