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561 résultats pour la recherche "Réglementation"
14/09/2018 - Conférence "Consommation énergétique des entreprises : l’opportunité des énergies renouvelables" le 27 septembre à Paris
Le Syndicat des énergies renouvelables, en partenariat avec l'Ademe, organise le 27 septembre 2018 à ... Lire la suite
09/08/2018 - Transports publics particuliers de personnes [Rapport]
Le premier rapport de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, institué en ... Lire la suite
09/08/2018 - Qualité et sécurité des articles chaussants en cuir [Résultats d'enquête DGCCRF]
La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ... Lire la suite
05/07/2018 - Circuits courts : le point sur les exigences sanitaires
Le Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation fait le point sur les exigences sanitaires concernant la ... Lire la suite
05/07/2018 - Programme Ambition Bio 2022
Le ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation a présenté le 25 juin 2018, à l'issue du ... Lire la suite
13/06/2018 - Les besoins en véhicules électriques dans le Bâtiment [Enquête CAPEB]
En partenariat avec Renault, la CAPEB mène une enquête auprès des professionnels du ... Lire la suite
11/06/2018 - Réglement Général sur la Protection des Données (RGPD) - Alertes personnalisées Veille ISM
La réglementation concernant la protection des données personnelles évolue, avec ... Lire la suite
28/05/2018 - Haute-Garonne : Créer et gérer son entreprise
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Garonne vient de lancer le site Créer et ... Lire la suite
17/05/2018 - Stratégie nationale pour le véhicule autonome
Le rapport "Développement des véhicules autonomes : Orientations stratégiques pour l'action ... Lire la suite
09/05/2018 - Pâtissiers : nouveau logo mention "Décongelé"
En application de la réglementation européenne INCO de 2011, qui impose aux professionnels d'indiquer ... Lire la suite