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546 résultats pour la recherche "Réglementation"
07/06/2017 - Le Ceproc fait le point sur le fumage
Le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat de la charcuterie, fait le point sur le fumage de la viande. ... Lire la suite
07/06/2017 - Portrait du secteur du contrôle technique : données Observatoire Anfa
En 2014, le secteur du contrôle technique automobile est composé de 4 875 entreprises rassemblant 6 ... Lire la suite
22/05/2017 - Les plateformes numériques dans le bâtiment : études et plan d'actions FFB
La Fédération française du bâtiment (FFB) a réalisé avec l'ObSoCo ... Lire la suite
16/05/2017 - Réglementation européenne sur les aides d'Etat [Circulaire ministérielle]
04/05/2017 - Réglementation financière des CMA : modification de seuils [Arrêté]
Un arrêté du 19 avril 2017 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2010 relatif aux ... Lire la suite
02/05/2017 - Outre-mer : gestion des véhicules hors d'usage (VHU) et plan d'actions [Décret et Arrêté]
Le rapport du député de la Martinique, M. Serge Letchimy, sur l'économie circulaire dans les ... Lire la suite
24/04/2017 - Réparation automobile : obligation de proposer des pièces de rechanges issues de l'économie circulaire
Depuis le 1er janvier 2017, les réparateurs automobiles ont l'obligation de proposer à leurs clients ... Lire la suite
20/04/2017 - Bretagne : opération régionale de collecte des déchets dangereux pour les artisans du bâtiment
Les Chambres de métiers et de l'artisanat de Bretagne ont lancé, avec la CAPEB Bretagne et en ... Lire la suite
07/04/2017 - Les ménages et la consommation d'énergie : Etude CGDD
Le Commissariat général au développement durable (CGDD) publie dix analyses, articulées ... Lire la suite
03/02/2017 - Rapport d'activité 2016 du Plan Bâtiment Durable
Le rapport annuel d'activité du Plan Bâtiment Durable dresse un panorama des actions 2016 de la ... Lire la suite