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245 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
02/09/2009 - Les textes relatifs à l’éco-prêt à taux zéro sont parus
Ils valident juridiquement ses caractéristiques et autorisent les banques à commencer sa ... Lire la suite
Dans la rubrique Bâtiment
08/07/2009 - Résultats d'une enquête sur l'usage de la propriété intellectuelle dans les entreprises artisanales innovantes
L'article analyse les rôles économiques de la propriété intellectuelle dans l'entreprise ... Lire la suite
Dans la rubrique Innovation
25/03/2009 - Les cosmétiques naturels et bio : un marché florissant
La cosmétique bio est en plein essor : fin 2006, le chiffre d'affaires français était proche ... Lire la suite
Dans la rubrique Coiffure - Esthétique
25/02/2009 - Profil et stratégie des PME déposantes de brevets
Les résultats de l'étude conjointe Oséo / INPI sur les PME déposantes de brevets ... Lire la suite
Dans la rubrique Innovation
07/01/2009 - Déclaration des activités de tatouage, maquillage permanent, perçage corporel
Un arrêté du 23 décembre 2008 fixe les modalités de déclaration des ... Lire la suite
Dans la rubrique Coiffure - Esthétique