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269 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
23/03/2010 - Conseils aux dirigeants de PME pour dynamiser la propriété intellectuelle au sein de leur entreprise
Ce guide, élaboré sous la coordination de la Direction générale de la ... Lire la suite
15/03/2010 - Evolution de la place des PME dans les dépôts de brevets
Devant la difficulté de repérage des PME déposantes de brevet dans les bases de ... Lire la suite
25/11/2009 - Qualibat gestionnaire de la marque ECO Artisan®
La CAPEB, à l'issue de son conseil d'administration du 8 octobre 2009, a décidé, après ... Lire la suite
04/09/2009 - La maison passive, un moyen actif pour lutter contre la consommation d'énergie
La maison passive reste encore peu connue en France, pourtant elle s'inscrit dans la mouvance du Grenelle de ... Lire la suite
02/09/2009 - Les textes relatifs à l’éco-prêt à taux zéro sont parus
Ils valident juridiquement ses caractéristiques et autorisent les banques à commencer sa ... Lire la suite
08/07/2009 - Résultats d'une enquête sur l'usage de la propriété intellectuelle dans les entreprises artisanales innovantes
L'article analyse les rôles économiques de la propriété intellectuelle dans l'entreprise ... Lire la suite
25/03/2009 - Les cosmétiques naturels et bio : un marché florissant
La cosmétique bio est en plein essor : fin 2006, le chiffre d'affaires français était proche ... Lire la suite
25/02/2009 - Profil et stratégie des PME déposantes de brevets
Les résultats de l'étude conjointe Oséo / INPI sur les PME déposantes de brevets ... Lire la suite
07/01/2009 - Déclaration des activités de tatouage, maquillage permanent, perçage corporel
Un arrêté du 23 décembre 2008 fixe les modalités de déclaration des ... Lire la suite