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269 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"

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02/09/2013 - 
Méthodes et techniques de communication face aux personnes déficientes ou en situation de handicap

Le CNISAM, pôle d'innovation de l'artisanat dédié aux questions d'autonomie et de santé ... Lire la suite

09/04/2013 -  Ventes et cessions de fonds de commerce en 2012 : hausse du prix moyen de cession de 6,1 %

Le baromètre du Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour la période ... Lire la suite

11/03/2013 -  Bordeaux : appel à projets réhabilitation énergétique en maison individuelle

La communauté urbaine de Bordeaux (CUB) lance un appel à projets afin d'aider les particuliers ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

16/01/2013 -  Mise aux normes progressive des ERP

La délégation ministérielle à l'accessibilité (DMA) fait le bilan de la ... Lire la suite

21/12/2012 -  13256 cessions d'entreprises recensées en 2011

L'Observatoire BPCE (groupe bancaire) publie pour la deuxième année une étude sur la ... Lire la suite

20/12/2012 -  Règlements adoptés en faveur de la création d'un système unitaire de protection par brevet

Le Conseil de l'Union européenne a adopté, le 17 décembre 2012, 2 règlements, l'un ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

03/12/2012 -  L'Institut Supérieur des Métiers dans la presse et sur Internet : novembre 2012

Les actions de l'Institut Supérieur des Métiers ont été mentionnées à ... Lire la suite

19/10/2012 -  Journée régionale de l'innovation en Pays-de-la-Loire

La Journée régionale de l'innovation, organisée par l'Agence régionale Pays-de-la-Loire ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

12/10/2012 -  Etude INPI sur l'innovation collaborative et la propriété intellectuelle

Une étude de l'INPI, menée auprès d'entreprises de toutes tailles et d'organismes de ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

28/08/2012 - 
Fiches techniques sur les éco-matériaux isolants

Le pôle Ecoconstruction Limousin a réalisé en 2012 des fiches techniques sur les ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment