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269 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
08/11/2011 - Charcutiers : diversifier son activité en créant un rayon viande
De plus en plus de charcutiers-traiteurs étendent leur offre en ouvrant un rayon viande, mais ceci ... Lire la suite
28/09/2011 - Points de vue et préoccupations des citoyens et des entreprises sur le marché unique
La Commission européenne publie les résultats de sa dernière enquête ... Lire la suite
10/06/2011 - France Brevets, un fonds d'investissement en propriété industrielle
Créée dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir et dotée à terme de 100 ... Lire la suite
18/04/2011 - Analyse des processus d'innovation
Une étude, réalisée par la DGCIS, réunit 15 articles écrits par des chercheurs ... Lire la suite
14/04/2011 - 12 actions pour le Marché Unique de 2012
La Commission européenne a adopté l'Acte pour le Marché Unique qui se compose de 12 actions ... Lire la suite
01/03/2011 - Convention entre l'INPI et le Centre Technique du Cuir (CTC)
Le 8 février 2011, Jean-Pierre Gualino, Président du Centre Technique du Cuir et Pascal Duyck, ... Lire la suite
31/01/2011 - Mesures de simplification pour le 7ème programme-cadre de recherche
La Commission européenne a adopté trois mesures visant à simplifier les formalités de ... Lire la suite
14/12/2010 - Vers la création d'un brevet de l'Union Européenne
La création du brevet de l'Union Européenne, demandée par la France et neuf de ses partenaires ... Lire la suite
10/11/2010 - Webtv de l'INPI
La Webtv de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) propose 59 vidéos ... Lire la suite
29/09/2010 - Lutter contre le vol des engins et matériels de chantier
Avec l'augmentation de la sophistication des matériels des entreprises du paysage et du BTP, qui leur ... Lire la suite