Rechercher
1130 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
09/03/2023 - Plan interministériel pour l'égalité entre les femmes et les hommes 2023-2027
La Première ministre a annoncé le 7 mars le déploiement d’un plan ... Lire la suite
06/03/2023 - Filière REP : déchets de pneumatiques [Décret]
Un décret ayant pour objet les règles de gestion applicables aux déchets de pneumatiques et ... Lire la suite
01/03/2023 - Dispositifs de soutien à l’exportation et à l’attractivité des investissements étrangers en France [Assemblée nationale]
Le 1er février, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale a ... Lire la suite
28/02/2023 - Action Coeur de Ville II : dispositif de requalification des entrées de ville
La ministre chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité, a lancé le 20 ... Lire la suite
23/02/2023 - Intercommunalités : les spécialisations économiques territoriales [Note - Régions de France]
Le groupe de travail (GT) "Connaissance et prospective territoriales" de Régions de France [*] publie une ... Lire la suite
22/02/2023 - Silver économie : impact économique d'une politique d'adaptation des logements au vieillissement [Etude]
Commanditée par France Silver Eco et la Filière Silver Économie, une étude a ... Lire la suite
20/02/2023 - Guichet unique des formalités des entreprises : adaptation de la procédure dérogatoire [Arrêté]
Paru au Journal officiel du 18 février, un arrêté modifiant l'arrêté du 28 ... Lire la suite
16/02/2023 - Ma Formation Bâtiment [Portail CAPEB]
Expérimental sur 4 territoires (Auvergne - Rhône-Alpes, Normandie, Pays de Loire et PACA-Corse), le ... Lire la suite
15/02/2023 - Les énergies renouvelables électriques en France en 2022 [Observ'ER]
Le baromètre annuel des énergies renouvelables électriques en France, publié par ... Lire la suite
10/02/2023 - L'usage des fonds de la formation professionnelle [Rapport France compétences]
France compétences a publié son premier rapport sur l'usage des fonds de la formation professionnelle ... Lire la suite