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1108 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
06/02/2023 - ZFE-m : nomination d'un coordinateur national et lancement de deux GT
Comme annoncé lors du premier comité ministériel sur les zones à faibles ... Lire la suite
13/01/2023 - Bourgogne-Franche-Comté : tarifs de l'énergie [Réunions, du 16 au 19 janvier]
En complément des webinaires organisés les 16 et 19 janvier, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
13/01/2023 - Alsace : salon Dynamik, du 13 au 15 janvier
Organisé par la Communauté de Communes Mossig et Vignoble, avec le soutien de la ville de ... Lire la suite
12/01/2023 - Marchés publics : modification des CCAG [Arrêté]
Un arrêté modifiant les cahiers des clauses administratives générales des marchés ... Lire la suite
09/01/2023 - Passeport de prévention [Décret]
Paru au Journal Officiel du 30 décembre, un décret "porte approbation, en application de l'article 6 ... Lire la suite
06/01/2023 - Accompagnateur Rénov' [Arrêté]
Paru au Journal officiel du 27 décembre, un arrêté "détaille le contenu de la mission ... Lire la suite
04/01/2023 - Crise énergétique : mesures pour les boulangers
Le gouvernement a reçu, le 3 janvier, les représentants de la boulangerie sur l'impact des prix de ... Lire la suite
03/01/2023 - Entrepreneur individuel : droit de gage des organismes de sécurité sociale sur les patrimoines professionnels et personnels [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 24 décembre, "définit les situations ... Lire la suite
03/01/2023 - Politiques publiques de prévention en santé au travail dans les entreprises [Rapport Cour des comptes]
La Cour des comptes a présenté le 20 décembre un rapport sur les politiques publiques de ... Lire la suite
03/01/2023 - Centre - Val de Loire : conjoncture de l'artisanat au 2ème semestre 2022
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Centre - Val de Loire édite une note de conjoncture ... Lire la suite