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1014 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
18/03/2025 - Personnes en situation de handicap : analyse de la gouvernance de la politique d'emploi [Rapport Igas]
Un rapport de l'Igas sur la gouvernance de la politique d'emploi des personnes en situation de handicap analyse les ... Lire la suite
12/03/2025 - Artisan glacier fabricant [Dossier Projecteurs]
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un ... Lire la suite
07/03/2025 - 82 % des dirigeants de TPE/PME confrontés à la complexité administrative [Baromètre Bpifrance Le Lab / Rexecode]
Bpifrance Le Lab et Rexecode ont présenté la nouvelle édition de leur baromètre ... Lire la suite
03/03/2025 - Transport sanitaire : établissement d'une convention-type à destination des taxis et des caisses d'assurance maladie [Décision]
Une décision du 13 février 2025 relative à l'établissement d'une convention-type ... Lire la suite
21/02/2025 - Hérault : soutien au développement économique des entreprises artisanales [Partenariat CMA-CC Clermontais]
Le 30 janvier, la CMA Hérault et la Communauté de communes du Clermontais ont signé une ... Lire la suite
20/02/2025 - TRVE : évaluation des ministres chargés de l’économie et de l’énergie [Rapport]
Les ministres chargés de l'Économie et de l'Énergie ont remis leur rapport d'évaluation ... Lire la suite
20/02/2025 - Plan national d’adaptation au changement climatique [Consultation publique - Bilan]
Agnès Pannier-Runacher a présenté le 7 février le bilan de la consultation publique ... Lire la suite
19/02/2025 - Restauration commerciale et collective : indication de l'origine ou de la provenance des viandes des espèces porcines, ovines et de volailles [Décret]
Un décret du 13 février 2025 modifiant le décret n° 2002-1465 du 17 décembre 2002 ... Lire la suite
13/02/2025 - 82 % des Français accordent leur confiance aux artisans [Baromètre Opinionway pour Sciences Po-CEVIPOF]
Réalisée par OpinionWay pour Sciences Po-CEVIPOF avec le soutien du réseau des CMA, la vague ... Lire la suite
12/02/2025 - Fleuristes : chiffres clés et enjeux de la profession [Etude Xerfi Spécific pour VALHOR et FranceAgriMer]
Xerfi Spécific a réalisé pour VALHOR et FranceAgriMer une étude dressant les ... Lire la suite