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1014 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
07/01/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : DUERP [Webinaire, le 14 janvier]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes organise le 14 janvier un webinaire consacré au DUERP (Document Unique ... Lire la suite
31/12/2024 - Outre-mer, Saint-Martin et Polynésie française : modalités de détermination et liste des QPV [Décrets]
Deux décrets relatifs aux quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) en outre-mer, à ... Lire la suite
24/12/2024 - Auvergne-Rhône-Alpes : gestion et prévention des biodéchets dans l'alimentaire [Guide CMA]
Le Réseau Compost Citoyen Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé et financé une fiche ... Lire la suite
20/12/2024 - Dioxyde de titane : reconduction en 2025 de l'interdiction dans les denrées alimentaires [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 20 décembre, reconduit pour 2025 la mesure de ... Lire la suite
17/12/2024 - Contrats de ville : nouvelle génération 2024-2030, Engagement Quartiers 2030
La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (LPVCU), "réforme le cadre de la ... Lire la suite
16/12/2024 - Union européenne : politique de promotion des produits agroalimentaires [Programme de travail 2025]
La Commission européenne a adopté, le 13 décembre, son programme de travail 2025 pour la ... Lire la suite
10/12/2024 - Gironde : impact de la réglementation sur les déchets pour les entreprises du bâtiment [Webinaire, le 13 décembre]
La CMA de la Gironde organise, le 13 décembre, en partenariat avec Bordeaux Métropole, un webinaire ... Lire la suite
10/12/2024 - Centre-Val de Loire : économie circulaire [Rapport - CESER]
Le Conseil régional Centre-Val de Loire a saisi le CESER pour sa future feuille de route régionale de ... Lire la suite
02/12/2024 - Essonne : préparer son étude de marché [Atelier, le 9 décembre]
La Communauté de Communes du Val d'Essonne organise le 9 décembre un atelier animé par la CMA ... Lire la suite
29/11/2024 - Régulation financière des CFA [Rapport Igas]
Missionnée par la ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités en février 2024 ... Lire la suite