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3660 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
06/02/2023 - Grand Est : démarche d'élaboration du SRDEII 2022-2028 [Journées thématiques, 1er trimestre 2023]
Dans le cadre de sa démarche d'élaboration du SRDEII (Schéma Régional de ... Lire la suite
06/02/2023 - ZFE-m : nomination d'un coordinateur national et lancement de deux GT
Comme annoncé lors du premier comité ministériel sur les zones à faibles ... Lire la suite
06/02/2023 - Premier conseil de planification écologique
Le premier Conseil de planification écologique s'est tenu le 26 janvier au Palais de l'Élysée, ... Lire la suite
02/02/2023 - Vosges : Festival des métiers et de l’orientation, du 9 au 11 février
Les 3 chambres consulaires des Vosges organisent le Festival des métiers et de l’orientation (FMO), du ... Lire la suite
01/02/2023 - Consigne des bouteilles en plastique : lancement d'une concertation
Dans le cadre de l'application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC), la ... Lire la suite
01/02/2023 - Bretagne : présence sur LinkedIn [Ateliers collectifs, les 7 et 14 février]
Dans le cadre du programme Tous en ligne maintenant*, la Chambre de métiers et de l'artisanat de Bretagne ... Lire la suite
31/01/2023 - RNCP - Répertoire national des certifications professionnelles [Vademecum France compétences]
France compétences a mis à jour son vademecum du Répertoire national des certifications ... Lire la suite
30/01/2023 - Rhône : INNOVA’Lyon [Salon, du 31 mars au 2 avril]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône est partenaire de l'évènement ... Lire la suite
30/01/2023 - Grand Est : 25 bonnes questions à poser à son cédant ou à son repreneur [Les Conf's Pacte Transmission-reprise]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Grand Est et la CCI organisent, le 2 février à Troyes, ... Lire la suite
27/01/2023 - Crise énergétique : outil d'analyse des coûts de production des matériaux de construction pour soutenir la filière du BTP
Le ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et ... Lire la suite