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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"

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06/01/2023 -  Nouvelle-Calédonie : évolution 2011-2021 du métier de taxi [Observatoire de l'artisanat]

L'Observatoire de l'artisanat de la CMA de Nouvelle-Calédonie, après avoir rappelé la ... Lire la suite

Dans la rubrique Transports

06/01/2023 - 
Paris Commerce Energie

La Ville de Paris, dans le cadre de son Plan Climat, met à disposition des commerçants le site Paris ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

05/01/2023 -  Filière REP des papiers graphiques : agrément d'un éco-organisme [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal officiel du 29 décembre, délivre un agrément à ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

05/01/2023 -  CEE : modification de certaines dispositions relatives aux contrôles [Arrêté]

Paru au Journal officiel du 27 décembre, un arrêté modifie certaines dispositions relatives aux ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

05/01/2023 - 
Ile-de-France : commerce et artisanat responsables [Guide collectif]

Les Canaux, en partenariat avec la CCI Paris Ile-de-France, la CMA Ile-de-France et la Métropole du Grand ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

04/01/2023 -  CEE : fiches d'opérations standardisées d'économie d'énergie [Arrêté]

Paru au Journal officiel du 28 décembre, un arrêté modifie, à compter du 1er avril 2023, ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

04/01/2023 -  MaPrimeRénov' : évolutions 2023 [Décret, arrêté]

Un décret et un arrêté parus au Journal Officiel du 30 décembre apportent des ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

04/01/2023 -  Grand Est : transmission des entreprises [Etude Insee/Région/CCI/CMA]

Une étude réalisée dans le cadre d'un partenariat entre la direction régionale de ... Lire la suite

04/01/2023 -  Nouvelle-Calédonie : évolution 2011-2021 des métiers de la coiffure et de l'esthétique [Observatoire de l'artisanat]

L'Observatoire de l'artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie, ... Lire la suite

Dans la rubrique Coiffure - Esthétique

02/01/2023 -  Apprentissage transfrontalier [Ordonnance]

La loi n°2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance