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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
22/06/2023 - Corse : augmenter le nombre de réservistes [Convention CMA - Garde nationale]
La Chambre de métiers de l'artisanat, la Chambre de commerce et de l'industrie, le Medef de Corse et la ... Lire la suite
21/06/2023 - PACA : coopération territoriale 2022-2026 [Convention CMA-CCI]
La Chambre de métiers et de l'artisanat et la CCI Provence-Alpes-Côte d'Azur ont signé, le 16 ... Lire la suite
21/06/2023 - Alsace : les Rencontres de la transmission-reprise
La Chambre de métiers d'Alsace organise le 28 juin à Haguenau des Rencontres de la ... Lire la suite
21/06/2023 - Outre mer : évaluation du confort thermique en milieu tropical humide [Etude - Projet COCO]
Réalisée dans le cadre du projet COCO (Confort Optimisé pour réduire la Climatisation ... Lire la suite
19/06/2023 - Contrôles dans le cadre du dispositif des CEE [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 18 juin, « modifie certaines dispositions relatives aux ... Lire la suite
19/06/2023 - Occitanie : programme Occtav Avenir [Webinaires - Rencontres]
La Chambre de métiers et de l'artisanat d'Occitanie est partenaire du programme Occtav Avenir, qui permet ... Lire la suite
16/06/2023 - [France 2030] Compétences et métiers d’avenir [AMI - Saison 2]
La saison 2 de l'appel à manifestation d'intérêt permanent Compétences et métiers ... Lire la suite
14/06/2023 - Allégations environnementales [Guide]
Le Conseil National de la Consommation a remis à la ministre déléguée chargée ... Lire la suite
13/06/2023 - Services de l'automobile : enquête sur le reconditionnement des VO [Autofocus ANFA]
L'observatoire des métiers des services de l'automobile publie les résultats d'une enquête sur ... Lire la suite
13/06/2023 - Hérault : dispositif MOC - Module d'Orientation Créa [Convention CMA-Département]
Depuis 2022, la Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Hérault et le Département ont ... Lire la suite