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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
22/12/2022 - Puy-de-Dôme : recensement des activités économiques présentes sur le tracé des nouvelles lignes [Projet InspiRe]
Dans le cadre de la mise en œuvre du projet InspiRe par le Syndicat Mixte des Transports en Commun de ... Lire la suite
22/12/2022 - Hauts-de-France : plan régional pour l'entrepreneuriat des femmes
Le 2 décembre, la préfecture de région Hauts-de-France a signé avec la ... Lire la suite
21/12/2022 - Occitanie : accompagner les mutations professionnelles [AAP FSE+]
La DREETS Occitanie lance, à compter du 31 janvier 2023, un appel à projets dans le cadre de la ... Lire la suite
21/12/2022 - Pays-de-la-Loire : améliorer l’accès à l’emploi des jeunes notamment par l'alternance et l'apprentissage [AAP FSE+]
La Dreets Pays-de-la-Loire lance, à compter du 1er janvier 2023, un appel à projets dans le cadre du ... Lire la suite
19/12/2022 - Ameublement : bilan RSE et feuille de route pour 2030-2050 [L'Ameublement français]
"Dans le cadre de l’élaboration de son nouveau plan sectoriel 2022-2027, l’Ameublement ... Lire la suite
19/12/2022 - Savoie : soutien à la redynamisation de quartiers de Chambéry [AAP]
A Chambéry, dans le cadre du programme Coeur de Ville, mené par Cristal Habitat, la Chambre de ... Lire la suite
19/12/2022 - Programme Baisse les watts
Dans le cadre du plan de sobriété énergétique mis en place par le gouvernement, le ... Lire la suite
16/12/2022 - Auvergne-Rhône-Alpes : accompagnement des artisans [Convention CMA-Experts-comptables]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne-Rhône-Alpes a signé une convention de ... Lire la suite
16/12/2022 - Union européenne : réduction des déchets d'emballages [Pacte vert pour l'Europe]
Le 30 novembre, la Commission européenne a proposé de nouvelles règles à ... Lire la suite
15/12/2022 - Ain : accompagnement santé des bénéficiaires du RSA [AAP FSE+]
Un appel à projets est lancé par le Département de l'Ain, dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite