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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
07/12/2022 - Nouvelle-Aquitaine : aides pour la mobilité des apprentis [Bagages]
La Région Nouvelle-Aquitaine propose, dans le cadre du dispositif Bagages, des aides aux apprentis pour : ... Lire la suite
07/12/2022 - Charente : les enjeux de la transmission-reprise [Replay émission]
Dans le cadre du Mois de la transmission en Nouvelle-Aquitaine, la Chambre de métiers et de l'artisanat de ... Lire la suite
06/12/2022 - [Covid-19] Travail frontalier et transfrontalier en télétravail : prorogation de la période transitoire en matière de sécurité sociale
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, un accord amiable avec les Etats membres de l'Union ... Lire la suite
05/12/2022 - La Réunion : données 2021 sur l'artisanat et la transformation digitale du secteur
L'édition 2021 du Tableau Economique de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat de La ... Lire la suite
02/12/2022 - Planification écologique : avancée des chantiers
Lors du Conseil des ministres du 10 novembre, la Première ministre a présenté une ... Lire la suite
01/12/2022 - L'entrepreneuriat à vélo en milieu rural et peu dense [Programme V-Logistique]
Le programme V-Logistique est un programme CEE (Certificats d'Economies d'Energie), créé lors de ... Lire la suite
01/12/2022 - Haute-Garonne : 13ème Journée des experts de la transmission et reprise d'entreprises artisanales
Le 5 décembre, dans le cadre du mois de la création reprise de la Région Occitanie avec ... Lire la suite
30/11/2022 - Loire : comment créer mon entreprise ? [Matinée découverte, le 1er décembre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire, la MIFE Loire Sud, la CCI, Loire Active et la ville de ... Lire la suite
30/11/2022 - Action coeur de ville : lancement de la phase 2 du programme [ACV2 2022-2026]
La phase 2 du programme Action coeur de ville a été lancée le 21 novembre par Christophe ... Lire la suite
29/11/2022 - Expérimentation du dispositif "Oui Pub" [Décrets]
Deux décrets modifiant le décret du 2 mai 2022 relatif à l'expérimentation d'un ... Lire la suite