Rechercher
3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
24/08/2023 - Occitanie : opération ça coule de source
La Chambre de métiers et de l'artisanat d'Occitanie diffuse chaque semaine, depuis le 27 juillet jusqu'au 21 ... Lire la suite
22/08/2023 - Dordogne : 1ère édition de la Summer School Artisanale
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Dordogne, dans le cadre de la marque Cité du ... Lire la suite
21/08/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : question prévention [Fiches]
Dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail en Auvergne-Rhône-Alpes, des fiches Question ... Lire la suite
18/08/2023 - Uber Files : conséquences de l'ubérisation [Rapport d'information - Assemblée nationale]
Le rapport de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale relative aux ... Lire la suite
16/08/2023 - Allocation en faveur des lycéens de la voie professionnelle engagés dans des PFMP [Décret et Arrêté]
Deux textes relatifs à l'allocation financière en faveur des lycéens de la voie ... Lire la suite
10/08/2023 - Bourgogne-Franche-Comté : RDV du Bâtiment de l'Artisanat, septembre à novembre
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne-Franche-Comté et le Pôle Energie ... Lire la suite
10/08/2023 - Loire-Atlantique : itinéraires de réussites sur le numérique [14-24 septembre]
Dans le cadre de la Nantes Digital Week qui aura lieu du 14 au 24 septembre, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
08/08/2023 - Liste nationale 2024 des organismes agissant pour la promotion de la formation technologique et professionnelle initiale et des métiers [Dépôt de candidatures]
Les ministères chargés de l'éducation nationale et de la formation professionnelle ... Lire la suite
03/08/2023 - Prix de l’électricité pour l’industrie en France [Consultation]
Dans le cadre des réflexions autour de la future architecture du marché français de ... Lire la suite
02/08/2023 - Facturation électronique : report de l'entrée en vigueur
L'entrée en vigueur du déploiement de la généralisation de la facturation ... Lire la suite