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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"

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20/02/2023 -  Martinique : recensement des besoins des professionnels du bâtiment dans le cadre du programme OMBREE [Enquête]

Dans le cadre de la réponse à l'appel à projet OMBREE 2 (programme inter Outre-mer pour des ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

17/02/2023 -  VTC : dialogue social entre les plateformes et les travailleurs indépendants [Avis]

Un avis relatif à l'homologation d'un accord conclu dans le cadre du dialogue social entre les plateformes ... Lire la suite

17/02/2023 -  Guadeloupe / Saint-Martin : accompagnement des créateurs ou repreneurs d'entreprise [AAP FSE]

La Deets Guadeloupe a lancé un appel à projets pour accompagner la création d'entreprise en ... Lire la suite

13/02/2023 -  Evolution des modalités de circulation des produits soumis à accises [Décret]

Un décret relatif à la circulation de produits soumis à accise [dont les alcools et boissons ... Lire la suite

10/02/2023 -  L'usage des fonds de la formation professionnelle [Rapport France compétences]

France compétences a publié son premier rapport sur l'usage des fonds de la formation professionnelle ... Lire la suite

Dans la rubrique Formation continue

09/02/2023 -  Bail réel solidaire d'activité [Ordonnance]

Présentée en Conseil des ministres, le 8 février, l'ordonnance relative au bail réel ... Lire la suite

09/02/2023 -  BTP : expérimenter des prototypes et solutions pédagogiques innovantes [AMI - CCCA-BTP]

Le CCCA-BTP (Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP) lance, dans le cadre de ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance

08/02/2023 -  Reconversions par l'alternance dans des métiers manuels [Thèse]

La thèse* interroge les parcours d'adultes ayant fait le choix de se reconvertir à des ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance

08/02/2023 -  Bourgogne-Franche-Comté : RDV du Bâtiment de l'Artisanat, septembre - décembre [Replay]

La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne-Franche-Comté et le Pôle Energie ont ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment