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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
03/03/2023 - Filière REP PMCB : cahier des charges modifié [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 3 mars, « complète le cahier des charges des ... Lire la suite
03/03/2023 - Martinique : diagnostic eau/assainissement à destination des métiers de bouche
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Martinique a conventionné avec l'Office de l'eau pour ... Lire la suite
02/03/2023 - Bourgogne-Franche-Comté : Explore les métiers [Kit pédagogique]
La Région Bourgogne-Franche-Comté organise l'évènement Explore les métiers, ... Lire la suite
01/03/2023 - Travail mécanique du bois : panorama de branche 2022 [AKTO]
Le portrait de branche du travail mécanique du bois [*], réalisé par l'opérateur de ... Lire la suite
27/02/2023 - La Réunion : entrepreneuriat féminin [AAP]
Un appel à projets partenarial entre l’Etat, la région Réunion, le conseil ... Lire la suite
27/02/2023 - Evaluation de la TVA et de ses taux réduits [Conseil des Prélèvements obligatoires]
Le Conseil des Prélèvements Obligatoires (CPO), rattaché à la Cour des Comptes, a remis ... Lire la suite
23/02/2023 - Centre - Val de Loire : faciliter l’accès à l’emploi des jeunes [AAP FSE+]
La DREETS Centre - Val de Loire lance, à compter du 13 mars, un appel à projet dans le cadre de ... Lire la suite
22/02/2023 - Vienne : compensation carbone des opérations Eco-défis 2022
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Vienne a participé avec l'association Créateur ... Lire la suite
21/02/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : programme eYssor [AAP]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne Rhône-Alpes lance, dans le cadre du programme eYssor, ... Lire la suite
21/02/2023 - Tarn : mesures mises en place dans le cadre de la Loi de finances 2023 [Réunion, le 23 février]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn organise avec KPMG, une réunion d'information sur les ... Lire la suite