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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
27/01/2023 - Crise énergétique : outil d'analyse des coûts de production des matériaux de construction pour soutenir la filière du BTP
Le ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et ... Lire la suite
26/01/2023 - La Réunion : formation professionnelle [AMI]
La Région Réunion a lancé, dans le cadre du Pacte Réunionnais d'Investissement dans les ... Lire la suite
26/01/2023 - Savoie : accompagnement des personnes éloignées de l'emploi [AAP FSE+]
Le Conseil départemental de la Savoie lance, dans le cadre de l'objectif spécifique 1H du programme ... Lire la suite
25/01/2023 - [France Relance] Accompagnement à la transformation numérique des TPE-PME [AAP, 4ème vague]
Dans le cadre de l'initiative France Num et du plan France relance, la 4ème vague de l'appel à ... Lire la suite
25/01/2023 - Fin du plastique à usage unique : élaboration de feuilles de route 3R dans l'alimentaire
La loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (« loi AGEC ») de février 2020 fixe ... Lire la suite
24/01/2023 - Outre mer : programme OMBREE 2 [AAP]
Lancé en 2020, le programme inter Outre-mer pour des bâtiments résilients et économes en ... Lire la suite
24/01/2023 - Grand Est : bilan du PRSE 2021-2027 [Actions CNIDEP]
Le bilan du 3ème Plan régional santé environnement (PRSE) 2021 - 2027, présente les ... Lire la suite
24/01/2023 - Chambéry : label éco-commerçant.es
La ville de Chambéry a relancé en 2022, en partenariat avec la CCI et la Chambre des Métiers ... Lire la suite
20/01/2023 - CEE : Marguerite, un programme d'accompagnement des artisans à la mise en place des ZFE-m [Arrêté]
Un arrêté portant création de nouveaux programmes d'accompagnement en faveur des ... Lire la suite
19/01/2023 - Haute-Vienne : réflexion sur les circuits courts [Terr'Alim]
Le projet Terr’Alimoges, porté par l’EPLEFPA de Limoges et du Nord Haute-Vienne en partenariat ... Lire la suite