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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
20/09/2023 - Gironde : gestion des biodéchets à Bordeaux Métropole [Enquête en cours]
Dans le cadre de la mise en oeuvre au 1er janvier 2024 de l'obligation de tri et de valorisation des ... Lire la suite
20/09/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : convention Région Académique/CMA
Le 14 septembre, à l'occasion des sélections nationales des Worldskills à Lyon, le Recteur de ... Lire la suite
14/09/2023 - Violences urbaines : reconstruction et réfection des bâtiments dégradés ou détruits [Ordonnances]
Deux ordonnances concernant la reconstruction et la réfection des bâtiments dégradés ou ... Lire la suite
14/09/2023 - Union européenne : pénuries de compétences, stratégies de recrutement et de maintien en poste dans les PME [Eurobaromètre Flash]
Dans le cadre de l'Année européenne des compétences, une enquête a été ... Lire la suite
14/09/2023 - Plan de transformation des zones commerciales
Le 11 septembre, le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et la ... Lire la suite
13/09/2023 - Métropole de Lyon : artisans à vélo [Annuaire]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône et les Boîtes à Vélo Lyon ont ... Lire la suite
13/09/2023 - Nouvelle-Aquitaine : état des lieux de la filière régionale des textiles usagés
Afin de contribuer à l’amélioration de la connaissance des gisements et des acteurs de la ... Lire la suite
12/09/2023 - Seine-Saint-Denis : changer son statut juridique au moment opportun [Atelier, le 26 septembre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Seine-Saint-Denis organise, en partenariat avec Grand Paris Grand ... Lire la suite
11/09/2023 - Secteur du bâtiment : data et IA [Note - FFB]
Le groupe de travail (GT) sur l'intelligence artificielle (IA), initié en 2018 par la FFB, publie une note ... Lire la suite
07/09/2023 - Normandie : 40 % des entreprises artisanales déclarent un chiffre d'affaires en baisse au cours du 1er semestre 2023
Au 1er semestre 2023, interrogés dans le cadre de la note de conjoncture réalisée entre le 4 ... Lire la suite