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3829 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
19/12/2025 - Dispositif Emploi accompagné [Arrêté]
Un arrêté fixant le cahier des charges précisant les conditions, les modalités ... Lire la suite
18/12/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : faire des économies d'eau dans son salon de coiffure [Rencontres, janvier-février 2026]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes a conclu un partenariat avec l'Union nationale des entreprises de coiffure (UNEC) ... Lire la suite
17/12/2025 - Le Havre Seine Métropole : charte de logistique urbaine durable
La charte de logistique urbaine durable s'inscrit dans le cadre du programme national InTerLUD+ (Innovations ... Lire la suite
16/12/2025 - Union européenne : présentation et signature de la charte "Think Small First" [SMEUnited]
Dans le cadre des 45 ans de SMEunited, l'organisation européenne commune de défense des ... Lire la suite
15/12/2025 - Ain : coordination de la médiation et implication des entreprises dans une démarche inclusive [AAP FSE+]
La Direction des affaires européennes et transfrontalières du Département de l'Ain lance le 18 ... Lire la suite
12/12/2025 - Centre-Val de Loire : évolution des métiers de l'artisanat entre 2020-2024
Dans le cadre des 100 ans du réseau des CMA, l'Observatoire de l'artisanat Centre-Val de Loire analyse ... Lire la suite
11/12/2025 - Corse : développement et accompagnement de la filière nautique [Enquête en cours]
La CMA Corse participe, en collaboration avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de ... Lire la suite
11/12/2025 - Pays de la Loire : promouvoir l’apprentissage tout au long de la vie, mieux anticiper les nouvelles exigences en matière de compétences et faciliter les transitions professionnelles [AAP FSE+]
La DREETS Pays de la Loire lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 3.g [*] du ... Lire la suite
11/12/2025 - BTP : analyse des situations à risque de TMS dans 8 métiers [Etude OPPBTP]
L'OPPBTP a mené en 2024, dans le cadre du Fonds d'Investissement dans la Prévention de l'Usure ... Lire la suite
10/12/2025 - Haute-Garonne : accompagnement de la transformation économique du sud-est toulousain [Partenariat CMA-CCI-Sicoval]
Le 4 juin, la Communauté d’agglomération du Sicoval a renouvelé son partenariat ... Lire la suite