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3836 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
02/12/2014 - L'ARDATmv fait le point sur les obligations relatives aux analyses microbiologiques
L'ARDATmv, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises de la boucherie, fait le point sur ... Lire la suite
01/12/2014 - Lorraine : Accord-cadre sur la formation professionnelle transfrontalière de la Grande Région
Le 5 novembre 2014, les représentants politiques en charge du travail et de la formation professionnelle des ... Lire la suite
01/12/2014 - Projet de loi de finances pour 2015 : Mission Travail et emploi - Sénat
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 au Sénat, les crédits relevant ... Lire la suite
28/11/2014 - Projet de loi de finances 2015 : Mission économie : Sénat
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 au Sénat, le rapport ... Lire la suite
26/11/2014 - Aquitaine : des artisans réparateurs ouvrent leurs portes du 22 au 30 novembre 2014
Des artisans réparateurs aquitains accueillent le public dans leur atelier du 22 au 30 novembre 2014 ... Lire la suite
26/11/2014 - L'innovation dans l'artisanat [Vidéo]
A l'occasion de la Biennale européenne de l'artisanat, la Chambre de métiers et de l'artisanat du ... Lire la suite
25/11/2014 - Les Entreprises du Patrimoine Vivant : excellence de l'entreprise artisanale [Vidéo]
A l'occasion de la Biennale européenne de l'artisanat, la Chambre de métiers et de l'artisanat du ... Lire la suite
25/11/2014 - Rapport sur la transformation numérique de l'économie française
Dans le cadre d'une mission gouvernementale, Philippe Lemoine a rédigé un rapport sur la ... Lire la suite
25/11/2014 - Mise en œuvre de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH)
Un décret relatif à la mise en œuvre de l'obligation d'emploi des travailleurs ... Lire la suite
17/11/2014 - Poitou-Charentes : résultats de l'enquête de conjoncture réalisée au cours du 2nd semestre 2014
Au 2nd semestre 2014, la part des entreprises artisanales interrogées dans le cadre de l'enquête ... Lire la suite