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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
09/12/2013 - Stabilisation des indicateurs de l'artisanat ligérien au 3ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Loire au 3ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite
06/12/2013 - Adoption du cadre budgétaire 2014-2020 de l'Union européenne
Le Conseil de l'Union européenne a adopté le 2 décembre le cadre financier pluriannuel (CFP) ... Lire la suite
06/12/2013 - Légère reprise de l'activité dans les entreprises artisanales iséroises au 3e trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de l'Isère au 3ème trimestre 2013, ... Lire la suite
06/12/2013 - 59 % des artisans de la Drôme affichent une activité normale ou une suractivité au 3ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Drôme au 3ème trimestre 2013, ... Lire la suite
05/12/2013 - Au 3ème trimestre 2013, des résultats meilleurs que les perspectives annoncées pour les artisans ardéchois
L'enquête de conjoncture de l'artisanat ardéchois au 3ème trimestre 2013, ... Lire la suite
05/12/2013 - La reprise de l'activité dans l'artisanat rhonalpin se confirme au 3ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat rhônalpin au 3ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite
04/12/2013 - Initiative French Tech
Le 27 novembre 2013, Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des PME, de l'innovation ... Lire la suite
04/12/2013 - Appel à projets Calcul intensif et simulation numérique
Dans le cadre de l'action Coeur de filière du numérique, l'appel à projets Calcul intensif et ... Lire la suite
03/12/2013 - Actions en faveur de l'innovation
Au cours du Conseil des ministres du 27 novembre 2013, Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des ... Lire la suite
29/11/2013 - Usage des TIC des entreprises ardéchoises
En 2012, les chambres consulaires de l'Ardèche ont souhaité évaluer les usages du e-commerce ... Lire la suite