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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
19/12/2013 - Nouveaux mémos santé/sécurité de l'IRIS ST
Le pôle d'innovation pour la prévention des risques dans l'artisanat du BTP, IRIS-ST, propose aux ... Lire la suite
17/12/2013 - Plan Textiles Innovants
Le Plan Textiles Innovants mis en place dans le cadre du plan industriel gouvernemental de la "Nouvelle France ... Lire la suite
16/12/2013 - Horizon 2020 : programme de travail TIC 2014-2015
Le programme Horizon 2020 prévoit un financement supérieur à 15 milliards d'euros pour ses ... Lire la suite
13/12/2013 - Guide méthodologique sur la réalisation d'une étude énergétique du bâti ancien
Dans le cadre d'un partenariat avec le CETE de l’Est et la Caisse des Dépôts, l'Association ... Lire la suite
13/12/2013 - Savoie : lancement de la Cité du Goût et des Saveurs
Le 16 décembre 2013, la Chambre de métiers de la Savoie lanc officiellement la ... Lire la suite
11/12/2013 - Alsace : actions régionales en faveur des corporations
Philippe Richert, Président du Conseil Régional d’Alsace, Bernard Stalter, Président de ... Lire la suite
10/12/2013 - Stabilisation des indicateurs de l'artisanat en Haute-Savoie au 3ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat haut-savoyard au 3ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite
09/12/2013 - Approbation du Programme Cosme
Le Conseil de l'Union européenne a adopté le 5 décembre le nouveau programme COSME ... Lire la suite
09/12/2013 - 56% des artisans de Savoie maintiennent leur activité au 3ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de Savoie au 3ème trimestre 2013, réalisée dans ... Lire la suite
09/12/2013 - Amélioration de la situation des artisans du Rhône au 3ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat du Rhône au 3ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite