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3658 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
23/01/2014 - Convention de partenariat pour les quartiers prioritaires
Le ministère délégué à la Ville conduit depuis plusieurs mois un travail avec ... Lire la suite
23/01/2014 - Fiches d'aide au repérage de produit cancérogène dans la coiffure et l'esthétique
L'INRS - Institut national de recherche et de sécurité - publie des fiches d'aide au repérage ... Lire la suite
20/01/2014 - Horizon 2020 : règlements et décision
Les textes relatifs au programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) sont ... Lire la suite
16/01/2014 - Action collective pour la filière graphique
L'Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) a lancé, avec le soutien de la Direction ... Lire la suite
13/01/2014 - Centre : installation du Plan Bâtiment Durable
Une convention de partenariat pour la mise en œuvre du Plan Bâtiment Durable Centre a été ... Lire la suite
13/01/2014 - 30 % des nouvelles installations en Bretagne en 2012 relèvent du secteur artisanal
Dans le cadre des publications de l'Observatoire régional de l'artisanat, les Chambres de Métiers et ... Lire la suite
10/01/2014 - 52 499 entreprises artisanales en Bretagne au 1er janvier 2013
Dans le cadre de l'Observatoire régional de l'artisanat, les Chambres de Métiers et de l'Artisanat ... Lire la suite
09/01/2014 - Procédure de dérogation aux travaux réglementés
Une circulaire relative à la mise en oeuvre des dérogations aux travaux réglementés ... Lire la suite
08/01/2014 - Programme Erasmus + : appel à propositions 2013
Un appel à proposition a été lancé dans le cadre du programme Erasmus + pour la ... Lire la suite
06/01/2014 - AMI Produits innovants pour une alimentation sûre, saine et durable
Le ministre délégué chargé de l’Agroalimentaire a lancé le 2 janvier 2014 ... Lire la suite