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3660 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
06/02/2014 - Basse-Normandie : 2ème édition du tableau de bord du Plan Bâtiment Durable
Le Centre régional d'information économique et de concertation de la construction et des travaux ... Lire la suite
06/02/2014 - Guide pratique pour l'accessibilité dans les boulangeries pâtisseries
La Confédération nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie Française ... Lire la suite
05/02/2014 - Rappel sur les règles d'étiquetage en boulangerie-pâtisserie
Les règles d'étiquetage en boulangerie-pâtisserie, malgré une simplification de la ... Lire la suite
04/02/2014 - COSME : publication du programme de travail 2014
La Commission européenne a publié le programme de travail 2014 pour COSME, le programme en faveur de ... Lire la suite
03/02/2014 - Résultats du 5ème appel à projet éco-industries
Dans le cadre du 5ème appel à projet Eco-industries, lancé par le ministère du ... Lire la suite
31/01/2014 - Résultats de l'appel à projets FabLab Aide au développement des ateliers de fabrication numérique
14 dossiers ont été retenus dans le cadre de l'appel à projets "Aide au développement ... Lire la suite
30/01/2014 - Mission sur la transformation numérique de l'économie française
Dans le cadre de sa feuille de route pour le numérique, le Gouvernement a confié à Philippe ... Lire la suite
29/01/2014 - Développement du drive dans les commerces de proximité
L'important développement du drive dans la grande distribution fait des émules au sein du commerce de ... Lire la suite
24/01/2014 - Mise en place d'un groupe de travail dans le cadre du plan industriel "Objets connectés"
Les objets connectés figurent parmi les 34 priorités de politique industrielle de la France. Un ... Lire la suite
24/01/2014 - Fiches d'aide au repérage de produit cancérogène pour les travaux d'étanchéité dans le BTP
L'INRS - Institut national de recherche et de sécurité - publie des fiches d'aide au repérage ... Lire la suite