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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
27/11/2013 - Projet de loi de Finances 2014 : Mission Economie : Sénat
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2014 au Sénat, trois rapports consacrés ... Lire la suite
26/11/2013 - Loire : Forum Entreprendre 2013
La CCI Saint-Etienne - Montbrison organise avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire le Forum ... Lire la suite
22/11/2013 - Horizon 2020 : nouveau programme européen de recherche et d'innovation
Le nouveau programme européen de recherche et d'innovation Horizon 2020 succèdera en janvier 2014 au ... Lire la suite
21/11/2013 - Conférence sur le design le 28 novembre 2013 à Epinal
Dans le cadre des Jeudis de la Cité de l'artisanat et de l'entreprise, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
19/11/2013 - Val-de-Marne : prix éco-entreprise 2013
Le Conseil Général du Val-de-Marne, la Chambre de métiers et de l'artisanat du Val-de-Marne, ... Lire la suite
19/11/2013 - Drôme-Ardèche : forum de la création-transmission-reprise
Les chambres de métiers et de l'artisanat de la Drôme et de l'Ardèche se mobilisent avec les ... Lire la suite
19/11/2013 - Alsace : appel à projets écomatériaux
Un appel à projet a été lancé par la région Alsace et l'Ademe pour "accompagner ... Lire la suite
19/11/2013 - Lorraine : indicateurs 2012 de la construction durable
Le baromètre annuel de la cellule économique de Lorraine mesure la progression de la démarche ... Lire la suite
13/11/2013 - Effesus, un projet européen d'évaluation de l'efficacité énergétique des quartiers urbains historiques
Effesus est un programme de recherche européen permettant d'évaluer l'efficacité ... Lire la suite
12/11/2013 - Projet de loi de Finances 2014 : Mission Economie : Entreprises
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2014 à l'Assemblée Nationale, deux rapports ... Lire la suite