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3702 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
18/04/2025 - Centre-Val de Loire : l'IA générative pour les TPE/PME [Les Rendez-vous de l'Artisanat, les 25 avril et 16 mai]
La CMA Centre-Val-de-Loire organise, en partenariat avec Google, et dans le cadre de ses Rendez-vous de ... Lire la suite
15/04/2025 - Accompagnement et insertion professionnelle des jeunes les plus éloignés de l’emploi / ingénierie visant à renforcer la voie professionnelle [AAP FSE+]
L'appel à projets national Soutien aux actions d'accompagnement et d'insertion professionnelle des jeunes ... Lire la suite
14/04/2025 - Projet LUD ACESE : activité de logistique urbaine des TPE [Etude Cerema]
Dans le cadre du programme qualité de l'air, le Cerema pilote un projet relatif au secteur du transport de ... Lire la suite
14/04/2025 - Filières REP batteries, EEE : création / modification du cahier des charges [Arrêtés]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 13 avril, "modifie le cahier des charges applicable aux ... Lire la suite
10/04/2025 - Certificats d'économie d'énergie : modification de diverses dispositions [Arrêté]
Un arrêté portant diverses dispositions dans le cadre du dispositif des certificats d'économies ... Lire la suite
10/04/2025 - Entrepreneur individuel : évolutions liées au nouveau statut [Rapport CCSF]
Le CCSF - Comité consultatif du secteur financier, dans le cadre d'un rapport sur la mise en oeuvre de la ... Lire la suite
10/04/2025 - Epargne salariale [OpinionWay pour la Semaine de l'Epargne Salariale]
A l'occasion de la Semaine de l'Epargne Salariale, qui s'est tenue du 24 au 28 mars, OpinionWay a ... Lire la suite
08/04/2025 - Martinique : acquisition d’équipements hydro-économes [RdV de l'Artisanat spécial Eau, le 15 avril]
La CMA Martinique en lien avec l'ODE (Office de l'eau) organise dans le cadre de ses Rendez-vous de l'Artisanat, un ... Lire la suite
08/04/2025 - Soutien aux actions de formation en situation de travail (AFEST) [AAP]
L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact) lance, dans le cadre du Fonds pour ... Lire la suite
07/04/2025 - Alimentation : 1 Français sur 5 réduit sa consommation de viande ou poisson [Baromètre de l'esprit critique OpinionWay pour Universcience]
Le focus sur l'alimentation réalisé dans le cadre du Baromètre de l'esprit critique [*] ... Lire la suite