Rechercher
3608 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
03/01/2025 - Bonus réparation vêtements et chaussures : environ 826 000 réparations déjà effectuées
Un bilan du bonus réparation lancé en novembre 2023, dressé par Refashion, estime que le ... Lire la suite
02/01/2025 - Mesures de simplification du droit de la commande publique [Décret]
Un décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique est paru au Journal ... Lire la suite
02/01/2025 - CEE : prolongation des programmes PRO-FGRE et Slime+ [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 28 décembre, prolonge, dans le cadre du dispositif des ... Lire la suite
31/12/2024 - Auvergne-Rhône-Alpes : insertion des jeunes sur le marché de l'emploi, soutien à l'apprentissage et à l'alternance [AAP FSE+]
La DREETS Auvergne-Rhône-Alpes a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
27/12/2024 - Angers Loire Métropole : Trophées Initiatives économie circulaire
Dans le cadre de sa feuille de route économie circulaire approuvée en juin 2022, Angers Loire ... Lire la suite
24/12/2024 - Yvelines : promouvoir l'apprentissage [Convention CMA / Ville de Versailles]
Le 2 décembre, la CMA Yvelines et la Ville de Versailles ont signé une convention de partenariat pour ... Lire la suite
20/12/2024 - Aveyron : promouvoir l'artisanat et le rugby [Partenariat CMA]
Fin novembre, la CMA Aveyron et le Comité départemental de Rugby ont signé une convention de ... Lire la suite
20/12/2024 - Nouvelle-Aquitaine : accompagner la formation et le renforcement des capacités des équipes éducatives [AAP FSE+]
Le Département Fonds européens de la DREETS Nouvelle-Aquitaine a lancé un appel à ... Lire la suite
19/12/2024 - Guadeloupe : accompagnement des mutations économiques et formation des actifs occupés [AAP FSE+]
La DEETS Guadeloupe a lancé un AAP FSE+ dans le cadre de la Priorité 3 : Améliorer les ... Lire la suite
18/12/2024 - Métiers d'art : portrait économique [Etude Les Eclaireurs]
En 2023, la Fondation Bettencourt Schueller a apporté un soutien à l'Institut pour les savoir-faire ... Lire la suite