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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
28/05/2025 - En 2024, près de 1 saisine sur 5 du Médiateur national de l'énergie concerne les "petits" professionnels [Rapport annuel]
Le rapport annuel 2024 du Médiateur national de l'énergie fait état d'une baisse significative ... Lire la suite
28/05/2025 - Guadeloupe et Martinique : projet BatiSolid
Porté par les CERC (Cellules Économiques Régionales de la Construction) Guadeloupe et ... Lire la suite
27/05/2025 - Occitanie : les défis de la gestion de l'eau [Webinaire, le 3 juin]
Dans le cadre de la série "Les experts du mardi", la CMA Occitanie organise, en partenariat avec Hydros ... Lire la suite
27/05/2025 - Drôme : projet de pain local
La CMA Drôme est partenaire d'un travail lancé fin 2023 par la Communauté de communes du Val de ... Lire la suite
26/05/2025 - Haut-Commissariat à la stratégie et au plan : création et nomination [Décrets]
Un décret portant création du Haut-Commissariat à la stratégie et au plan est paru au ... Lire la suite
26/05/2025 - France - Suisse : la formation professionnelle en pays voisin [Plaquette ULAM]
L'ULAM - Union Lémanique de l'Artisanat et des Métiers, dont font partie les CMA Ain et Haute-Savoie, ... Lire la suite
26/05/2025 - Fabriqué à Marseille [Appel à candidatures 2025]
La Ville de Marseille, dans le cadre du déploiement de sa feuille de route économique 2023/2030 ... Lire la suite
23/05/2025 - Grand Est : réussir avec le numérique [Les RDV CMA, du 2 au 6 juin]
La CMA Grand Est organise une semaine dédiée au numérique intitulée Les RDV CMA - ... Lire la suite
23/05/2025 - Union européenne : affichage du coût environnemental des vêtements
La Commission européenne a validé le 15 mai le projet de cadre réglementaire relatif à ... Lire la suite
23/05/2025 - Hautes-Pyrénées : collecte des emballages [Guide]
Le SMTD 65 (Syndicat mixte départemental de Traitement des Déchets Hautes-Pyrénées) a ... Lire la suite