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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
29/06/2021 - Métropole Rouen Normandie : Mon propre quartier
La Métropole Rouen Normandie a mis en place en collaboration avec la Ville de Rouen, la démarche Mon ... Lire la suite
29/06/2021 - Charente-Maritime : Mon Coach RH
Les "Assises de l'Emploi" est une action portée depuis 2018 par la Communauté ... Lire la suite
28/06/2021 - Guichets uniques européens de déclaration de la TVA pour le commerce électronique [Décret, Arrêté]
Un décret et un arrêté relatifs aux guichets uniques européens de déclaration de ... Lire la suite
24/06/2021 - Auvergne - Rhône-Alpes : nouvelle réglementation sur la gestion des déchets du bâtiment [Webinaire, le 25 juin]
Dans le cadre de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ... Lire la suite
24/06/2021 - PACA : Transformer la façon d’accompagner et d’acquérir de nouvelles compétences, faire évoluer l’appareil de formation [AAP]
L'appel à projets 2020-2021 en matière d'innovations pédagogiques et d'expérimentations ... Lire la suite
24/06/2021 - Saint-Etienne Métropole : ZFE [Enquête et concertation le 5 juillet]
Saint-Étienne Métropole (SÉM) met en place prochainement une Zone à Faibles ... Lire la suite
24/06/2021 - [Covid-19] Travailleurs frontaliers et transfrontaliers : prolongation des accords amiables
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, des accords amiables avaient été ... Lire la suite
24/06/2021 - Paris : 48 392 entreprises artisanales au 1er avril 2021
Au 1er avril 2021, 48 392 entreprises artisanales parisiennes sont inscrites au Répertoire des ... Lire la suite
23/06/2021 - Occitanie/Nouvelle-Aquitaine : Projet DigiTVC pour la digitalisation des entreprises textiles
Le projet européen DigiTVC (mené dans le cadre d'Interreg) accompagne de mai 2020 à mars 2023 ... Lire la suite
22/06/2021 - [France Relance] DEFFINUM - Dispositifs France Formation Innovante NUMérique [AAP]
L'appel à projets DEFFINUM - Dispositifs France Formation Innovante NUMérique, porté par le ... Lire la suite