Rechercher
3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
16/10/2020 - Certificats d'économies d'énergie : modalités d'application de deux dispositifs [Arrêtés]
Deux arrêtés du 8 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux ... Lire la suite
16/10/2020 - Trophées de l'Excellence Bio
La 8ème édition des "Trophées de l’Excellence BIO", organisés par l’Agence ... Lire la suite
14/10/2020 - Certificats d'économies d'énergie : modification de CEE ALVEOLE et création de CEE AVELO 2 [Arrêté]
Un arrêté modifiant le programme CEE ALVEOLE et créant le programme CEE AVELO 2 dans le cadre ... Lire la suite
14/10/2020 - Certificats d'économies d'énergie : modalités de transmission des données des chantiers [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des ... Lire la suite
14/10/2020 - Profil des créateurs d'entreprises en 2018 [INSEE]
L'INSEE dresse le portrait des créateurs des entreprises créées au 1er semestre 2018 (source ... Lire la suite
12/10/2020 - Tarn-et-Garonne : Atelier création-reprise d'entreprise artisanale
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne et la communauté de communes Côteaux ... Lire la suite
12/10/2020 - Lot : certification IFS-Entreprises alimentaires [Appel à candidatures]
Suite à la demande d'une entreprise artisanale qui souhaite se positionner sur l'IFS Global Markets – ... Lire la suite
09/10/2020 - Nouvelle formule de MaPrimeRénov'
Le plan France Relance a doté d'une enveloppe supplémentaire de 2 milliards d'euros sur deux ans, le ... Lire la suite
09/10/2020 - Auvergne-Rhône-Alpes : appel à initiatives 2021 pour le maintien dans l’emploi [AAP]
L'AGEFIPH et la Direccte Auvergne-Rhône-Alpes ont lancé pour l’année 2021, un nouvel ... Lire la suite
08/10/2020 - 5ème Journée des restaurateurs et commerçants indépendants le 13 octobre
La Confédération générale de l'alimentation en détail - CGAD - est partenaire de ... Lire la suite