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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
19/10/2021 - Lozère : 2 253 entreprises artisanales en 2020
Au 1er janvier 2021, la Lozère compte 2 253 entreprises artisanales gérées par 2 471 chefs ... Lire la suite
19/10/2021 - Tarn-et-Garonne : rénovation énergétique [L'atelier BTP, le 21 octobre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne et la Communauté de communes du Pays ... Lire la suite
18/10/2021 - [Covid-19] Entreprise en difficulté : procédure de traitement de sortie de crise [Décret]
Un décret portant diverses mesures d'application de l'article 13 de la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 ... Lire la suite
14/10/2021 - [France Relance] Occitanie : dispositif d'accompagnement Tous Digital !
Le consortium Tous Digital !, regroupant les entreprises CoperBee (chef de file), Dijinov et la Chambre de ... Lire la suite
13/10/2021 - 82 000 contrats aidés débutés en 2020 [DARES résultats]
En 2020, le dispositif des contrats aidés évolue et cible davantage les jeunes, notamment dans le ... Lire la suite
13/10/2021 - Réglementation environnementale des bâtiments neufs - RE2020 [Guide Cerema]
Le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et ... Lire la suite
12/10/2021 - Polynésie française : groupage maritime de pirogues
La CCISM accompagne, depuis le début de l'année 2021, la filière va'a [pirogue] "dans leur ... Lire la suite
12/10/2021 - DPE pour les logements construits avant 1975 : suspension jusqu'au 1er novembre
Depuis le 1er juillet 2021, le nouveau diagnostic de performance énergétique (DPE) intégrant ... Lire la suite
11/10/2021 - Manche : Rendez-vous PROALIM [Rendez-vous B2B, le 22 novembre]
Le 22 novembre, la Chambre de métiers et de l'artisanat et la Chambre d'agriculture de la Manche, avec ... Lire la suite
11/10/2021 - Bâtiment : semaine des métiers et de l'emploi, du 11 au 15 octobre
La CAPEB et Pôle Emploi organisent, du 11 au 15 octobre, la semaine des métiers et de l'emploi. Cette ... Lire la suite