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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
18/11/2022 - Auvergne-Rhône-Alpes : accord-cadre régional entre l'Etat et les organisations professionnelles du BTP
L'État et les organisations professionnelles du BTP en Auvergne-Rhône-Alpes (FFB, CAPEB, FRTP, SCOP ... Lire la suite
18/11/2022 - Rhône : ateliers de prévention des déchets, du 21 au 25 novembre [SERD]
Dans le cadre de la Semaine Européenne de Réduction des Déchets (SERD), la Chambre de ... Lire la suite
17/11/2022 - Calvados : opération de revitalisation du territoire [Convention Etat - Intercommunalité Isigny-Omaha]
Dans le cadre du programme Petites Villes de Demain, une convention d'opération de revitalisation du ... Lire la suite
17/11/2022 - Ain : accompagnement des demandeurs d'emploi vers l'emploi [AAP FSE+]
Un appel à projets est lancé par le Département de l'Ain, dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
17/11/2022 - Ameublement : des emballages sans plastique [Webinaire, le 22 novembre]
L'institut technologique FCBA organise, en partenariat avec CITEO et avec le soutien du Codifab, un webinaire sur ... Lire la suite
17/11/2022 - Tarn-et-Garonne : expérimentation de covoiturage réalisé par des professionnels [Atelier, le 24 novembre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Tarn-et-Garonne se fait le relais d'une étude [*], en cours ... Lire la suite
16/11/2022 - Normandie : Savoirs pour entreprendre 2023 [AAP]
Dans le cadre du dispositif "Socle de compétences", la Région Normandie a lancé un appel ... Lire la suite
15/11/2022 - Soutien à la relocalisation industrielle
Le 9 novembre, à l’occasion de l’anniversaire du label « Fabriqué en France ... Lire la suite
15/11/2022 - Ain : remobilisation des bénéficiaires du RSA vers l'emploi [AAP FSE]
Un appel à projets est lancé par le Département de l'Ain, dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
14/11/2022 - [Ukraine] Hausse des prix de l'énergie : une checklist pédagogique pour accompagner les chefs d'entreprises
Une checklist pédagogique a été élaborée par le Comité de crise sur ... Lire la suite