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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
01/12/2022 - Haute-Garonne : 13ème Journée des experts de la transmission et reprise d'entreprises artisanales
Le 5 décembre, dans le cadre du mois de la création reprise de la Région Occitanie avec ... Lire la suite
30/11/2022 - Loire : comment créer mon entreprise ? [Matinée découverte, le 1er décembre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire, la MIFE Loire Sud, la CCI, Loire Active et la ville de ... Lire la suite
30/11/2022 - Action coeur de ville : lancement de la phase 2 du programme [ACV2 2022-2026]
La phase 2 du programme Action coeur de ville a été lancée le 21 novembre par Christophe ... Lire la suite
29/11/2022 - Expérimentation du dispositif "Oui Pub" [Décrets]
Deux décrets modifiant le décret du 2 mai 2022 relatif à l'expérimentation d'un ... Lire la suite
29/11/2022 - RSE : en faire une ambition et un atout pour chaque entreprise [Rapport d'information Sénat]
La Délégation aux entreprises du Sénat, après un premier rapport en 2020, s'est de ... Lire la suite
28/11/2022 - Charente : petits-déjeuners de la transmission
Dans le cadre du Mois de la transmission-reprise organisé par la Région Nouvelle-Aquitaine, la ... Lire la suite
24/11/2022 - Normandie : badger les compétences [Webinaire, le 29 novembre]
Dans le cadre de la semaine Badgez vos compétences* organisée par la Région Normandie du 28 ... Lire la suite
24/11/2022 - Branche de la métallurgie : données sur les alternants [Observatoire de la métallurgie]
Les résultats d'une étude réalisée entre mai et septembre 2021, par l'Observatoire de ... Lire la suite
23/11/2022 - MaPrimeRénov' : prime de transition énergétique [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 23 novembre, "précise le décret n° 2020-26 du 14 ... Lire la suite
21/11/2022 - Deux-Sèvres : 13ème édition des rencontres de la création, reprise d’entreprise
La Chambre de métiers et de l'artisanat, la Chambre de Commerce et d’Industrie, et la Chambre ... Lire la suite